...on, durant les heures normales de bureau . Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024. (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...1 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...ment à cette demande lors de cette séance. Donné à Rawdon, ce 21 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ment entre en vigueur conformément à la loi. Do nné à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...nné à Rawdon, ce 3 juillet 2024. (signé) Caroline Gray ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur suivant la Loi. Me Caroline Asselin Directrice du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Jacques Beauregard Maire CERTIFICAT (44...
...le 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...onné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé) Caroline Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Marie Andrée Tremblay , avocat e Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Louise Major Mairesse CERTIFICAT (4...
...ée en vigueur Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFIC...
...igner, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affecter de l’excédent de fonctionnement non affecté une somme de 177 045...
...(signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03...
...séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée....
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égalem...
...dans les secteurs limitatifs facultatifs (aires de= protection intermdiaireF = 2 Sauf dans les cas prévus dans les Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’État à des fin s de villégiature privée, de rés...
...VERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égal...
...ent entre en vigueur conformément à la loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (4...
...rera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secr étaire -trésorière adjointe Bruno Gu...
...d Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉG...
.... Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire CERTI...
...vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Brun...
...AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE ADJOINTE D U SERVICE DU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATION DE SIGNA TURE 23. ENGAGEMENT...
...CANTONS DE RAWDON 21. EMBAUCHE D ’UN OPÉRATEUR - SERVICE DE S TRAVAUX PUBLICS 22. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES...
...OMINATION D ’UN DIRECTEUR DU SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉR IM 26. RENOUVELLEMENT D E CONTRAT DE TRAVAIL – DIRECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE - AUTORISATION DE SIGN ATURE 27. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS –– BIBL...
...ET D ES COMMUNICATIONS 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET JURIDIQUE – SERVICE DU GREFFE 31. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DI RECTRICE DU GREFFE - VO...