...Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe...
...Article 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...Article 11 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...Article 10 .1 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Signé Signé Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire CERT...
...règlement. Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est...
...13 novembre 20 23 19 h 11 décembre 20 23 19 h DONNÉ à Rawdon, ce 13 décembre 2022 (signé) Caroline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie. Donné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé) Caroline Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du g...
...ur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjointe et d...
...eur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et...
...directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -398...
...t règlement entre en vigueur conformément à la loi. Do nné à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...pal avant qu ’il ne prenne sa décision sur cette demande. Donné à Rawdon, ce 11 juillet 2024 Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son...
...au directeur général – Communications et organisation d’événements spéciaux Est absente : Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -128...