...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...ssujettis sont les suivants : a) Un immeuble patrimonial; b) Un immeuble identifié à l’annexe A intitulé Liste des immeubles assujettis au Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153 -2023 du présent règlement....
............................. ................................ ................................ ........... 42 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 - Dimensions et superficies minimales des lots ................................ ..........
...s résidents permanen ts de la Municipalité de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’Annexe A , joint au présent règlement pour en faire partie intégran...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 64. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 64.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 64.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉMIS 64.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 64.6 JOU...
...itecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillo ns couleur (lorsque requis) représent...
...pour la saison estivale 2021, soit pour une période de vingt -sept (27) semaines ; CONSIDÉRANT l’analyse de la liste de rappel et les recommandations so umises au conseil municipal. 21 -126 EN CONSÉQUENCE , il est p...
...‱organisation fonctionnelle du projet, en regard notamment au stationnement, aux accès et à la sécurité des automo bilistes, des cyclistes et des piétons (incluant la gestion des livraisons et des aires de chargement et de déchargeme...
...hitecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représ...
...ce de la sécurité incendie souhaite se départir de certain s équipements, lesquels ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vent...
...Albert • Rue Saint-Georges • Rue Cedar • Chemin du Golf • Rue Lakeshore Drive • 7 e Avenue • Rue Dazé Cette liste est non exhaustive et sujette à changements. Toujours vous référer au site Internet pour suivre l’évolution des interv...
...ure projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) repré...
...lement 1000 -3 le 7 février 2022 Modifié par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) repré...
...aite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse de piétons, de personnes à mobilité réduite, de cyclistes ou d'enfants. Circuler à 40 km/h permet un meilleur temps de réaction et prévient le pire. Je tiens déjà à vous reme...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 20 au 31 décembre 20 20 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montan...
...a Miousse Rousseau, le vendredi 21 octobre à 9 h 30 à la bibliothèqueBien établie à Rawdon depuis 2016, Mélina, thérapeute holistique, vous offre l’occasion de mieux comprendre l’effet du cerveau ou la problématique entourant le poids, le surpoids ou...
................................................................. …………………………………………………………………………………………………...………………... Liste des lots à bâtir : (joindre obligatoirement une annexe (plans) en plus de la présente description) .................
...cipaux Article 1.3.3.1 Terrains contaminés o Pourquoi on ne retrouve pas le site du quartier du citoyen dans la liste des terrains contaminés au même titre que les 3164 1ere av. et le 3689 rue Queen. L’étude commandée par la ville...
...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...18 h, ainsi que le prêt et l e transport de matériel de signalisation afin d’indiquer adéquatement aux automobilistes la fermeture de rue et le circu it de détour , sous réserve que la circulation des véhicules d’urgen...
...18 h, ainsi que le prêt et l e transport de matériel de signalisation afin d’indiquer adéquatement aux automobilistes la fermeture de rue et le circu it de détour , sous réserve que la circulation des véhicules d’urgen...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 21 au 31 décembre 20 21 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montant...
...ée; • être transmise par écrit via un formulaire disponible sur Internet ou à l’hôtel de ville; • être annexée d’une liste de signatures provenant de la majorité des résidents du secteur concerné par la demande. Une seule signature par...