...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRE...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 64.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 64.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉMIS 64.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 64.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 65. CORRESPONDANCE 66. AFFA...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR ÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
...ois de l’achat; Preuve r écente de résidence permanente. ARTICLE 7 MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA REMISE Le paiement de la remise décrite à l’article 5 du présent règlement est effectué par le Service des finances au...
...échéant, se conformer au plan d'implantation et d'intégration architecturale tel qu'approuvé. Les délais pour le paiement des amendes et des frais imposés en vertu du présent règlement, et les conséquences du défaut de...
...n arch itecturale tel qu'approuvé. Ajouté par le Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 Les délais pour le paiement des amendes et des frais imposés en vertu du présent règlement, et les conséquences du défaut de p...
...22 REVENUS 202 1 20 22 Taxes 15 785 904 $ 16 952 488 $ Tenant lieu de taxes 314 788 $ 345 263 $ Paiement de transfert 1 085 081 $ 835 701 $ Services rendus 815 064 $ 1 026 772 $ Imposition de droits 79...
...s 2019 44 053.48 $ 2019-12-01 190186 quotes-parts 2019 44 053.48 $ ¸2019-12-18 remb. Pacte rural remb. Paiement en trop - pacte rural 4 168.51 $ 538 908.22 $ Ville de St-Charles-Borromée 2019-07-04 2019-00012...
...1 REVENUS 2020 20 21 Taxes 15 195 423 $ 15 785 904 $ Tenant lieu de taxes 312 773 $ 31 4 788 $ Paiement de transfert 803 104 $ 1 085 081 $ Services rendus 803 035 $ 815 064 $ Imposition de droits 662 25...
...REVENUS 20 19 20 20 Taxes 14 565 067 $ 15 195 423 $ Tenant lieu de taxes 257 940 $ 312 773 $ Paiement de transfert 591 86 7 $ 803 104 $ Services rendus 670 343 $ 803 035 $ Imposition de droits 598 600...
...31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 31.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 31.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...48.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 48.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 48.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 48.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 48.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 48.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 48.8 JOURNAL DES SALAIRES N...
...S 15 785 904 $ 16 952 488 $ TENANT LIEU DE TAXES 314 788 $ 345 263 $ PAIEMENT DE TRANSFERT 1 085 081 $ 835 701 $ SERVICES RENDUS 815 064 $...
...é de Rawdon des appareils et équipements connexes, pour un montant de 135 489,82 $ , taxes incluses . D’autoriser le paiement de la quote -part de la Municipalité de Rawdon au regroupement. Que ces dépenses soient financées par le fonds...
...DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 45.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.4 LISTE DES ENTENTES 45.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES...
...23 REVENUS 202 2 20 23 Taxes 16 952 488 $ 17 967 807 $ Tenant lieu de taxes 345 263 $ 305 504 $ Paiement de transfert 835 701 $ 900 922 $ 75 Services rendus 1 026 772 $ 1 000 975 $ Imposition de droits...
...d’inscription minimal par enfant : 50 $). Toute demande, accompagnée d’une preuve justificative d’inscription ou de paiement, doit être présentée avant le 1 er décembre au Service des loisirs et de la culture par téléphone au 450 834.2596,...
...13 284 953 $ 14 181 715 $ TENANT LIEU DE TAXES 261 356 $ 229 702 $ PAIEMENT DE TRANSFERT 509 715 $ 591 287 $ SERVICES RENDUS 897 680 $ 9...
...cs. De retenir les services de Les Encans Ritchie Bros. Ltée pour effectuer la vente aux enchères. Dautoriser le paiement des frais et des honoraires inhérents à lutilisation des services de lentreprise Les Encans Ritchie...
...De retenir les services de Les Encans Ritchie Bros. Ltée pour effectuer la vente aux enchères. Dautoriser le paiement des frais et des honoraires inhérents à lutilisation des services de lentreprise Les Encans Ritchie...
...38. Campagne de Centraide Lanaudière pour la M RC Matawinie – Gala du préfet – 12 e édition 39. Certificat de paiement numéro 8 – Pavage de diverses rues 2016 – Phase 2 – Libération partielle – 9306 -1.380 Québec inc. APPROB...
...ncière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH) 33. Report de la Course des Cascades 34. Certificat de paiement numéro 4 – Travaux de réfection d’infrastructures sur la rue Church, sur une partie de la 2 e et 3e Avenue – E...
...S 14 181 715 $ 14 565 067 $ TENANT LIEU DE TAXES 229 702 $ 257 940 $ PAIEMENT DE TRANSFERT 591 287 $ 591 867 $ SERVICES RENDUS 935 032 $ 67...
...S 45.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 45.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 45.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 45.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 45.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 45.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...S 30.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 30.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 30.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 30.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 30.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES...