Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 décembre 2020 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 13 novem bre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIR...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF...
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Ray...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE E...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 9 MAI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À...
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE À HUIS CLOS LE 22 JUIN 2020 À 15 H 55 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdame...
Séance ordinaire du conseil municipal 11 octobre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – AVIS TECHNIQUE : LAC PONTBRIAND 4....
Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 septembre 2019 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 2019 4....
Séance ordinaire du conseil municipal Du 9 septembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDI...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 décembre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2020 4. DÉPÔT – EXTRAIT DU...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
...20 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINA...
...la Municipalité a aménagé un parc cani n et désire encadrer l’utilisation de ce parc afin de s’assurer de la salubrité et de la sécurité sur les lieux; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent R èglement a...
...Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant , sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle,...
RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetable...
RÈGLEMENT NUMÉRO 99-201 6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences...
...ne pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 5. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avr il 2018 6. Comité consultatif d’urbanisme — D...
...MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION POWERPOINT SUR LE RAP PORT FINANCIER 2018 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CON...
...ont été respectées; EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipalité de R awdon décrète ce qui suit: ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règl ement. ARTICLE 2 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT 2.1 Validité...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 novembre 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRE...
...h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET DES SÉANCE...
...9 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 décembre 2017 et des séances extraordinaires du co...