...LIGATIONS RELATIVES À LA PROTEC TION CONTRE LES DÉGÂ TS D ’EAU 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION...
...du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 5. Approbat...
...onstituent d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits G¶K\...
...présentent le troisième déchet en importance dans les sites d’enfouissement et qu’elles peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de couches lavab...
...UNICIPAUX 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2025 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉ...
...70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur re...
...du jour suivant : 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du budget pour l’année 2018 4. Adoption du programme triennal d’immobilisations 2018 -2019 -2020 5. Période de questions 6....
...5 -5130 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2020 21. MANDAT – VALIDATION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SERVICES...
...-SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...
...n d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT l’adoption de la déclaration lanaudoise pour l’environnement en août 2023; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt public de promouvoir la plantati...
...ÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAL E T ACCESSOIRE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR...
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...
...et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi b udgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 12. Avis de motion - Règlement numéro 103 -2016 -1 modifiant le Rè...
...GLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉR O 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE E T POUR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D’AUGMENTER LA SOMME A NNUELLE AFFECTÉE À LA RÉSERVE...
...16 11:05 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - T...
...Y – LOTS 5 529 234, 5 529 241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2019 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURN...
...OT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 MARS 2...
...ponceau intersection Kaiser Apollo 16 910.34 $ 25 629.09 $ Latendresse Asphalte 2019-12-23 10945 sable pour abrasif 50 497.03 $ 2019-12-23 10946 sable pour abrasif 33 418.92 $ 83 915.95 $ Asphalte...
...9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT - SERVICES PROFESSIONNE LS POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MAT...
...T NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT 9. PRÉSENTATION , D...
...upe Sret Surveillance et scurit 80 344,33 $ 1 an 14 -04 -2021 Sel Icecat (Hitachi Capital Canada Corp.) Abat -poussire 92 439.90 $ Saison 2021 24 -11 -2021 Imprimerie BBM Lanctt Impression bulletin municipal 81 917.39 $...
...o 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant l a garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règlement de zonage numéro 402 (secteur Canton) et se...
...IRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot 5 353 400 - Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule...
...IRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot 5 353 400 - Rue Weiss 5. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux e t espaces naturels - Lot 5 300 540 – Matricule...