...la Municipalité . 6.3 Une entrée d’aqueduc de 19 millimètres (¾ pouce ) par unité de logement pour une maison semi -détachée est exigée. 6.4 Un robinet d’arrêt ainsi qu’une vanne de régularisation de pressio...
...NTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Roug...
...NTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Roug...
...il municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODI...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 27 mai 201 9 – 11 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -1 MODIFI...
...» : lieu où un dentiste donne ou supervise des soins dentaires, ce qui inclut un établissement de santé ou une université, mais e xclut un cabinet où se pratiquent exclusivement la chirurgie buccale et maxillo-faciale, lorthodon tie ou la parodon...
...4 $ 2020-05-31 97121 élimination et traitement des matières résiduelles 67 741.47 $ 2020-05-31 97119 semaine du grand ménage 23 614.98 $ 2020-06-01 97511 gratuité écocentre 17 499.18 $ 2020-06-30 96380 coll...
...CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de faire et de maintenir les ouvrages nécessaires pour entrer et sortir de leurs propriétés; CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
...éclenchement d’un système d’alarme incendie, suite à des travaux de rparation ou de construction, notamment, mais non limitativement des procds de moulage, soudage ou poussire. « lieu protégé » : Un immeuble, un terrain,...
...son territoire; CONSIDÉRANT QUE ce projet-pilote avait un terme de deux (2) ans, lequel arrive à échéance le 4 mai 2020 et que la Municipalité souhaite adopt er de façon définitive un règlement relatif à la garde de poules su...
...alité de Rawdon. « Remorque » Un véhicule routier conçu pour être tiré par un autre véhicule et qui se maintien ou non par lu i-même en position horizontale. « Véhicule » Un véhicule motorisé qui peut circuler sur un c...
...naire du conseil municipal Du 21 juin 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22...
...seil municipal Du 28 avril 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFIC...
...du conseil municipal Du 15 février 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil ten...
...naire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE...
...naire du conseil municipal Du 21 juin 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22...
...eil municipal Du 13 novem bre 201 9 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE...
...ux - vapeurs et plus) destinée à la navigation à des fins récréatives et de sport nautique, incluant les motomarines, mais excluant les chaloupes non motorisées, les canots, les kayaks et les pédalos. b) Permis d’accès : Vign...
...CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée suite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins quarante - huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co...
...Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et Secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : 9 février 2016 Résolution no : 16 -58 Projet...
...naire du conse il se tiendra également le quatrième (4 e) lundi de ce mois à 17 h et pour les mois de mai et d’octobre, d es séances ordinaires du conseil se tiendront également le cinquième (5 e) lundi de ces mois...
...du conseil municipal Du 6 octobre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE...
...du conseil municipal Du 14 juillet 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE...