...UE LE 19 AOÛT 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 25 AOÛT 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3459, RUE CEDAR –...
...E CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK...
...E CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIECK...
...NCES EXTRAORD INAIRES DU CONSEIL T ENUES LE 16 DÉCEMBRE 2020 À 19 H ET À 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE H...
...22. MODIFICATIONS À LA CO MPOSITION DES MEMBRE S – COMITÉ DU PATRIMOINE 23. DÉLÉGATION DES SIGNAT AIRES DES EFFETS BAN CAIRES 24. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈ...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE...
...nicipalité de Rawdon ATTENDU QUE le Conseil a reçu une recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme ; ATTENDU QU ' un avis de motion a été donné le 14 mars 2002 ; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPO...
...’objet d’un lotissement distinct permettant l’érection d’un bâtiment princ ipal en conformité avec les règlements d’urbanisme de la Municipalité. Article 4 – Coût de branchement aux réseaux 4.1 Tous l es frais de branchement au...
...) de laisser un animal domestique sans surveillan ce pour une période excédant 24 heures consécutives; h) d’abandonner un animal dans le but de s’en défa ire. Article 6 Dispositions particulières concernant la garde des animaux 6...
...er, remplacer, modifier ou prolonger un ponceau situé dans un cours d’eau doit également s’adresser au Service de l’urbanisme et de l’environnement aux fins d’émission d’un certificat d’autorisation, le cas échéant. ARTICLE 3.1.6 TA...
...$ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 494 728 $ 593 857 $ Loisirs 2 664 814 $ 3 046 649 $ Intérêt 766 150 $ 756 548...
...$ 3 818 203 $ Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 481 998 $ 494 728 $ Loisirs 2 589 793 $ 2 664 814 $ Intérêt 850 495 $ 766 1...
...0 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 000 $ Urbanisme 372 798 $ 37 5 205 $ Promotion et développement économique 79 229 $ 106 793 $ Loisirs 2 334 395 $...
...APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 FÉVRIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2247, RUE VILLENEU...
...TION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISM E - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉANCE
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2022 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 AOÛT 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 6290, RUE DE LA TRU...
...vigueur dans le secteur Village de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme permet de modifier le contenu d'un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier ce règlement...
...3 101 113 $ 3 565 003 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 25 000 $ 20 000 $ URBANISME 494 728 $ 593 857 $ LOISIRS 2 664 814 $ 3 046 649...
...19 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE...
...$ 4 122 541 $ Hygiène du milieu 3 565 003 $ 3 678 111 $ Santé et bien -être 20 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 593 857 $ 670 649 $ Loisirs 3 046 649 $ 3 433 243 $ Intérêt 756 548 $ 696 663...
...BIBLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et vendredi de 13 h à 20 h 30 Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne...
...E Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne re...
...127 735 $ 203 121 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 18 000 $ 18 000 $ URBANISME 397 610 $ 417 342 $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 64 065 $...
...17 et des séances extraordinaires du conseil tenues le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consu ltatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 8 janvier 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 Sébastien Hubert –...
...re du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 mars 2018 AUTRES SUJETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SUL...