...PÉRIODE DE QUESTIONS 7. Première période de questions ENG AGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité pour les années 2019 - 2020 -2021 9. Contrat accessoire - Services professionnels...
...DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – REVÊTEMENT EX...
...toute Municipalité doit percevoir un droit de mutation sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire, calculé en fonction de la base d’imposition établie conformément au deuxième alinéa de l’article 2 de ladite Loi; C...
...mmission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST), fonds social, retenues syndicales, obligations d’épargnes, régime de retraite des employés de la Municipalité, régime de retraite des élus municipaux...
...et la déontologie en matière municipale, entrée en vigueur le 2 décembre 2010, impose aux municipalités locales et aux municipalités régionales de comté s de se doter d'un code d'éthique et de déontologie applicable aux e...
...erritoire de la municipalité de Rawdon . Nonobstant ce qui précède, le système d’alarme incendie peut être local ou relié à une centrale d’alarme, mais doit comprendre au moins les dispositifs suivants : 1o un poste de comm...
...avant contrat 17 825.99 $ 26 448.25 $ Industries Usifab Rawdon Inc. 2021-08-02 commande retrait escalier et pose structure galvanisé arrrière hôtel de volle 22 261.46 $ 2021-12-22 commande grillage de puisard...
...3.37 $ 2019-06-20 62500 essais pilote pré-filtration 3 679.20 $ 26 688.00 $ Chemtrade Chemicals Canada Ltd 2019-05-23 92647689 alun 5 272.90 $ 2019-07-03 92677741 alun 6 411.97 $ 2019-08-26...
...xigé en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Un total de huit îlots de chaleur urbains, principalement localisés à l’intérieur du périmètre d’urbanisati on, sont identifiés à l’annexe G intitulée Îlots de chaleur urbains...
...S TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉS OLU TION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE...
...PATRIMOI NE CANADIEN 43. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉ BRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 44. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETU...
...IONNE LS EN ARCHITECTURE 19. ENTRAIDE ENTRE LES MU NICIPALITÉS DE RAWDON , SAINTE -JULIENNE ET LA MRC DE MONTCALM - SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NIC...
...1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf...
...DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION -...
...de facture Description Montant Construction L. Grenier Inc. 2018-01-31 9421 certficat de paiement no 3 - travaux Centre Metcalf e 97 546.14 $ 2018-01-31 9422 libération de retenue 17 141.11 $ 114 687.25 $ Construction D...
...ONCIÈR ES – REPORT DE L ’ÉCHÉANCE 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26....
...st défendu à toute personne de se trouver à l’endroit public connu comme étant le Centre communautaire Metcalfe entre 22 h 00 et 7 h 00, incluant notamment la cour extérieure de ce bâtiment. Au sens du présen...
...ENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements relatifs au stationnement ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge...
...DMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL...
...QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLE S 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE L...
...nstate une irrég ularité quelconque sur le branchement de service. Les employés de la Municipalité pourront a lors localiser la défectuosité et la réparer. Si la défectuosité se situe sur la tuyauterie privée entr e le robinet d’ar...
...SATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET RU E WOODLAND 32. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TR...
...EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 4.2...
...7 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.4 3484 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.5...
...e concerne l’implantation projeté d’une construction, d’un pTXLSHPHQWG¶XQDPpQDJHPHQW 6. Un cer tificat de localisation lorsque les travaux déjà exécutés concerne nt l’implantation G¶une construction ou d’un équipement ou d’u...