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... VENDREDI SAINT CONSIDÉRANT une demande d’autorisation pour une mar che inter-Églises du Vendredi saint, le 10 avril prochain; CONSIDÉRANT QU’une demande sera faite par la parois se pour une assistance de la part de la Sûreté du Québec et ...
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...ème d’alarme incendie, tout système de sécurité ayant au moins une composante de détection d’incendie et/ou de chaleur . Article 3 Champ d’application Le présent règlement s’applique à tout système d’alarme incendie installé...
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...Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absente s, Mes dame s les conseillère s Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St Denis Stéphanie Labelle...
...réglementer la circulation des camions et des véhicules -outils sur les chemins publics dont l’entretien est à la charge de la municipalité afin d’assurer la protection du réseau routier, la sécurité des citoyens et la tr...
...ifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Soc iété d’habitation du Québec (LQ, 2018 chapitre 8) modifiant l’article 966.2.1 du Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1), effectif à partir du 1 er j...
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...eau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier...
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...t de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade-...
...t de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372- 89 – Bâtiment accessoire 5.3 4905-4907, rue de la Promenade-...
...IVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL « GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADM...
...firme Équipe Laurence inc. à solliciter auprès du mini stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es travaux de prolongement du réseau d’égout san...