...t creux ou saillant servant de décoration, d'encadrement. (moulure de corniche, etc.) Mur articulé Qui présente des variations, des retraits, décrochés, non rectiligne. Mur -rideau Mur décollé de l'ossature d'un bât...
...phénols éthoxylés (surfactants non ioniques) (voir note G) 200 40 Pentachlorophénol (CAS 87-86-5) 100 41 Phtalate de bis (2-éthylhexyle) (di-2-éthylhexylphtalate) (CAS 117-81-7) 300 42 Phtalate de dibutyle (CAS 84-74-2) 80...
...ercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. ARTICLE 4. CONDITIONS D’ADMISSIBLITÉ Les personnes admis...
...u présent code. » ARTICLE 4 VALEURS DE LA MUNICI PALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la conduite des employés de la Municipalité, particulièrement lorsque les situations rencontrées ne sont pas explicitement...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
...té doit le faire avec l’approbation de la personne chargée de l’application du règlement et à l’endroit que cette dernière désigne , conformément aux règles édictées par celle-ci, et selon le tarif prévu au règlement sur la ta...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 20 au 31 décembre 20 20 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montan...
...ld Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accorder mainlevée pure et simple et de consentir à la radiation de l’inscripti...
...ellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, prépar...
...ellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’approuver le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, prépar...
...UN SYSTÈME DE RADIOCOMM UNICATION – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEU...
Service des finances – MAJ le 19 janvier 2021 Liste des contrats octroyés de plus de 25 000 $ Période du 1er janvier 20 21 au 31 décembre 20 21 Date de l’octroi Fournisseur Description du service Montant...
...cas de contradiction entre une version administrative et une version offi cielle, la version officielle prévaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS...
...ianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présent s : Que le préambule fasse partie intégrante de la prés ente résolution; D’approuver le plan de proposition de lotissement p réparée par M. Y. Laurin, le 30 avril 202...
...remplacé . Projet de Règlement numéro 131 -2020 relatif aux animaux La Municipalité procède à une refonte complète de sa réglementation concernant les animaux afin de se conformer aux nouvelles exigences et obligations suivant...
...urant la Lanterne , et le samedi 25 janvier 2020 à la plage municipale pour la journée d’activité; D’autoriser la vente de boissons alcoolisées lors de la tenue des événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès...
...de tarification des services qu’elle offre à la population; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité a reçu une requête de la majorité des propriétaires possédant une adresse civique sur le chemin privé Crystal et occupant s riverains de...
...e pour l’année 2018 et signature d’une lettre d’entente – Service de la sécurité incendie 15. Embauche – Projet pilote de garde interne de jour - Service de la sécurité incendie 16. Nomination d’un lieutenant à temps partiel sur appel...
...n cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX...
...tier ou un tablissement d’entreprise pour solliciter les personnes qui y travaillent est prsume avoir t invite de faon expresse. « Imprimé » : Tout document imprimé tel que circulaires, dépliants, annonces, publicités, prospec...
...de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de la dernière modifica tion : [31 mai 2022 ] Modifié par R142 -2021 -1 30 mai 20 22 RÈGLEMENT...
...18. Nous vous re commandons de signaler au Service de la sécurité incendie de Rawdon tout incident survenu sur le site de l’événement lors du montage, déploiement ou autres. L’utilisation de pièces pyrotechniques demeure l’entière...
...renant une description des items , le nom de l’entreprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résidence permanente Preuve de la naissance ou de l’adoption de l’enfant bénéficiaire des couches...
...igueur du présent règlement. L e formulaire doit avoir été déposé d ans les six (6) mois de l’achat; Preuve r écente de résidence permanente. ARTICLE 7 MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA REMISE Le paiement de la remise décrite à...
...ront prendre connaissance de ce règlement au bureau de la soussignée et ledit règlement entrera en vigueur à la date de l’affichage du présent avis. Ce règlement a reçu l’approbation requise par la loi comme suit : 1. par le m...