...D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN...
...ULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 FÉVRIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2247, RUE VILLENEUVE – LOT 5 353 247 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D ’...
...d’une personne responsable de l’application du présent règlement et avoir obtenu au préalable un permis (visible de la rue) émis par la Municipalité. 8.7 Pépiniéristes Malgré les articles 8.3 et 8.4, il est permis d’arr oser tous les jour...
...EMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC...
...lle des objets, effets, marchandises ou autres articles dans le but de les vendre à un endroit fixe, en bordure d’une rue ou sur une place publique. Article 4 Exce ptions Le présent règlement ne s’applique pas à : La Sureté d...
...JETS D’URBANISME 4. Conditions relatives à l’émissi on d’un permis de construction liées à la définition de rue SULYpHFRQIRUPHjO¶$QQH[H$GX5qJOHPHQWGHORWLVVHPHQWQXPpUR ± Lot 5 353 400 - Rue Weiss 5. Approbatio...
...lle et volontaire selon le rapport d’incendie de la Municipalité devra débourser les dépenses réelles encourues par la Municipalité dans le cas où le Service de la sécurité incendie intervient, et ce, même si le p...
...iel Accès-Cité en ligne 12 159.76 $ 30 196.18 $ Service EXP 2021-01-08 594046 contrôle qualitatif rue Park 3 564.23 $ 2021-12-14 commande étude de faisabilité - sentier de transport actif Lac Rawdon 23 109.9...
...L D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 25 AOÛT 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesd...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000...
...Les espaces de stationnement d oivent être aménagés sur les parties du terrain les moins visibles de la rue et une réparation visuelle doit être aménagée (végétation, talus). 16.0 Dispositions p énales 16...
...le règlement du litige. L Les dépense s reliée s à l’installation, le branchement et l’entretien de lampadaires sur les rues de la Municipalité. M Les dépense s découlant de l’exécution ou de la mise en œuvre d’un règlement ou...
...taurant sur un e propriété ; iv) L’installation d’un camion -restaurant ne doit, en aucun cas, avoir pour effet d’obstruer XQH DOOpH G¶DFFqV XQH DOOpH GH FLUFXODWLRQ RX XQH FDVH GH VWDWLRQQHPHQW SRXU personne à mobilité réduite...
...i) Les espaces de stationnement doit être aménagés sur les parties du terrain les moins visibles de la rue et une réparation visuelle doit être aménagée (végétation, talus). h) Critères relatifs à l’implantat...
...ÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 20 21 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Me...
...SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mes...
...i) Les espaces de stationnement doivent être aménagés sur les parties du terrain les moins visibles de la rue et une réparation visuelle doit être aménagée (végétation, talus). h) Critères relatifs à l’implantation...
...SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mes...
...17. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — CENTRE D ’ACTIO N BÉNÉVOLE COMMUNAUT AIRE MATAWINIE 18. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE DU MONT -PONTBRIAND 19. ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DOR...
...expliquée lors de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2024 à 19 h au centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe (gymnas e) à Rawdon. Lors de cette présentation publique de consultation sera présentée et expliq...
...LE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 3 LOGEMENTS – 3E PRÉSENTATION 6.2 (4087), RUE DES CASCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA...
...tion du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 25 juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous Aslouj 25 500 $ Donné à Rawdon, ce 3 juillet...
...é durable. La copie dudit Règlement numéro 2021- 01-2 peut être consultée au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024. (signé) Caroline Gray Me C...
...- Avoir une hauteur minimale de 1,25 mètre à l’achat pou r un conifère; - Être planté à l’extérieur de l’emprise de rue et du triangle de visibilité et à plus de 2 mètres d’une infrastructure municipale ( borne d’incendie, trottoir, chaîne...
...bre 2014, le conseil municipal de la municipalité de Rawdon siège au Centre communa utaire Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon ou dans tout autre lieu fixé par résolution en début de session, après vérification...