...t de panneaux d’exposition extérieurs et poursuite des actions ciblées en 2022.Comité MADA (Municipalité amie des aînés) • Adoption d’une résolution d’adhésion à la charte de la bientraitance envers les personnes aînées de Lanaudière; • Lancement du...
...ire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -1 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unani...
..... 3 Documents annexés ................................ ................................ .................... 3 Adoption partie par partie ................................ ................................ ............. 4 Dispositions...
...ecrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’una...
...Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE RÈGLE...
...Documents annexés ................................ ................................ ............................. 3 Adoption partie par partie ................................ ................................ ..................... 4 Secti...
...- Résolution n° : 23 -130 Présentation du projet de règlement : Le 11 avril 2023 - Résolution n° : 23 -135 Adoption du règlement : Le 24 avril 2023 - Résolution n° : 23 -170 Avis public d’entrée en vigueur : Le 25 avril 20...
...ors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organisme...
...Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organisme...
...cette assemblée de consultation seront expliqués ce premier projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organisme...
...Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de règlement et les conséquences de son adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organisme...
...e Règlement numéro 2021- 01-2 a été adopté par le conseil de la Municipalité de Rawdon, et ce, suivant l’adoption d’un projet de règlement lors d’une séance ordin aire tenue le 12 février 2024. Ce règlement est ent...
...Le 10 mars 2021 - Résolution n° : 21-89 Présentation du projet de règlement : Le 10 mars 20 21 - Résolution n° : 21-93 Adoption du règlement : Le 24 mars 2021 - Résoluti on n° : 21-116 Avis public d’entrée en vigueur : Le 25 mars 2021 (s...
...-2021 SPCA Lanaudire Basses - Laurentides Service de contrle animalier et fourrire 136 033,20 $ 2022 -2023 – Option 2024 01 -02 -2021 Mcanique JSM Rparations mcaniques, services mobiles et inspection pr -SAAQ 50 000 .00 $...
...Résolution no : 22 -556 Présentation du projet de règlement : Le 12 décembre 2022 Résolution no : 22 -561 Adoption du règlement : Le 19 décembre 2022 Résolution no : 22 -607 Avis public d’en trée en vigueur : Le 20...
...conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSE...
...2021 - Réso lution n° : 21 -202 Présentation du projet de règlement : Le 12 mai 2021 - Résolution n° : 21 -208 Adoption du règlement : Le 9 juin 2021 - Résolution n° : 21 - 241 Avis public d’entrée en vigueur : Le 10 juin 2021...
...ère municipale. CONSIDÉRANT QUE les forma lités prévues au Code municipal ainsi qu’à la LEDMM, pour l’adoption d’un tel code révisé, ont été respectées; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné séance et un...
...r février 2018 - Résolution n° : 18-53 Présentation du projet de règlement : Le 15 février 2018 - Résolution n° : 18-77 Adoption du règlement : Le 15 mars 2018 - Résolutio n n° : 18-124 Avis public dentrée en vigueur : Le 16 mars 2018 (Si...
...Projet de règlement adopté le 14 mars 2006 - résolution no 06 -69 Assemblée de consultation le 11 avril 2006 Adoption du règlement le 11 avril 2006 - résolution n o 06 -116 Entrée en vigueur le 10 mai 2006 Avis public le 1...
...U’ un avis de motion du présent règlement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT l’asse mblée de consultation tenue le 10 novembre 20...
...Projet de règlement adopté le 11 janvier 2005 – résolution no 05 -14 Assemblée de consultation le 8 février 2005 Adoption du r èglement le 8 février 2005 - résolution n o05 -49 Entrée en vigu eur le 10 mars 2005 Avis public l...
...ses numéros de TPS et TVQ Preuve récente de résidence permanente Preuve de la naissance ou de l’adoption de l’enfant bénéficiaire des couches. (Pour les demandes faites avant la naissance de l’enfant, cette preuve...
...conseil municipal Du 28 octobre 2020 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSE...
...ur, rendez-vous dans le module des services en ligne de Rawdon accessible sur la page d’accueil au rawdon.ca. Choisissez l’option S’INSCRIRE (à droite).* Complétez les champs d’informations personnelles et cochez la dernière phrase pour configur...