...N ° 19 -543 – DEMANDE DE CO NGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE (D OSSIER 80 -0030) 16. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 17. CRÉATION D ’UN COMITÉ – ÉLABORATION DU PL...
...PLAN S ET DEVIS AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU QUAR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 559 379 $ 4. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE CO URTE ÉCHÉANCE RELATI VEMENT À...
...UTORISATION DE SIGNA TURE – PATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 14. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - LA TOURNÉE...
...2. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 -10-08 10:11 13. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 14. OCTROI DE CONTRAT - IMPRESSION ET LIVRAIS ON DU...
...NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PAVAGE SU R DES TRONÇONS DES R UES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 80 132 $ 14. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’EN...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AMIL...
...OSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le projet de règlement suivant : Règlement numéro...
...ITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le premier projet de règlement suivan...
...ANISME Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le projet de règlement suivant : Règl...
...les élections et les référendums dans les municipalités ; CONSIDÉRANT QUE le projet de règlement n’a fait l’objet d’aucune opposition; EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : Article 1 Division en distri...
...8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 5...
...ANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE DE LA PRÉFILTRATION ET L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 434 321 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET...
...DOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 20 21 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Ra...
...5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTIO N DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PI...
...URNITURE DE PRO DUITS D ’ABAT -POUSSIÈRE 32. OCTROI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRATÉ GIQUE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES 33. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE L...
...– 3102 -3112, 1RE AVENUE - ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UNE GUÉRITE AU PARC DES CHUTES DORWIN * 5.7 (5337), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 6 298 999 ZONE 1 A...
...IR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICI...
...MENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZON E RÉSIDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AM...
...EMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SE CTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372...
...a date et l’heure des séances du conseil municipal 13. Adoption du Règlement numéro 1 23 -2018 concernant la création d’une réserve financière SRXU O¶DFTXLVLWLRQ GH PDFKLQHULHV ORXUGHV HW DXWUHV pTXLSHPHQWV DX 6HUYLFH GHV WUDYDX[ p...
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...E SIGNA TURE - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 47. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS (SANTÉ ET SÉCURITÉ ) - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - P...
...onformément au deuxième alinéa de l’article 2 de ladite Loi; CONSIDÉRANT QU ’ en v ertu d e cette même Lo i, une Municipalité peut , par règlement , fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier ali...
...numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone C3 -63 à même une partie de la zone C4 -64 RÈGLEMENTS 13. Adoption du Règlement numéro 09 -2004 -1 abrogeant le Règlement numéro 09...