...nt à abattre, récolter, entretenir ou planter de s arbres à des fins sylvicoles. AFFICHAGE : Action d’afficher, d’installer, de maintenir en place une enseigne. R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M...
...l’ aménagement d’un logement au sous -sol au 3282, 10e Avenue – Lot numéro 5 301 570; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 301 570 et qu’un avis public a été donné en date du 25 novembre 2022, le tout...
...19. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – CHEMIN VINCENT -MASSEY 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE D ’UN AFFICHEUR DE VITE SSE – SIGNALISATION KALITEC INC . 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTENTE D ’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES...
...4 panneau affichage de vitesse 22 085.55 $ 2019-06-12 24277 silhouette 2 494.96 $ 2019-06-25 24323 2 afficheurs de vitesse 11 503.25 $ 2019-09-12 24680 afficheur recto pour traverse piétonnière 7 066.82 $...
...d’un avis public, conformément aux dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) et d’une affiche placée dans un endroit bien en vue sur l’emplacement visé par la demande, annoncer la date, l’heure...
...par les citoyens confo rmément à l’avis public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans le boisé étaient à 30 km/h et que cette année, les affiches indiquent 50km...
...s par les citoyens confo rmément à l’avis public affiché . Question de Monsieur Pascal Babin: Pourquoi, l'an dernier les affiches de limite de vitesse dans le boisé étaient à 30 km/h et que cette année, les affiches indiquent 50km/...
...t modifier, briser, altérer, enlever, déplacer ou peinturer un pa nneau, un poteau ou toute signalisation ou affiche installée sur le territoire de la Municipalité. Article 1.5 Arme blanche Nul ne peut se trouver...
...urbanisme relativement à la demande d’usage conditionnel lors de sa réunion du 28 octobre 2019; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée au 6886, chemin du Lac -Morgan – Lot 5 530 266 et qu’un avis public a été donné en date...
...et le 29 avril 2019 inclusivement; CONSIDÉRANT QUE le Règlement de zonage numéro 372-8 9 prévoit que de telles affiches doivent être autorisées par résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable...
...ption du projet d e r éso lution accordant la demande, la Municipalité doit procéder à l‱installa tion d‱une affiche sur l‱immeuble visé par la demande, et ce , conformément à l‱article 145.39 de la Loi sur l’aménageme...
...tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au 3545, rue Lee – Lot numéro 5 528 536 ; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 528 536 et qu’un avis public a été donné en date du 27 mai 2022, le tout co...
...f d’urbanisme relativement à la demande d’usage conditionnel lors de sa réunion du 25 janvier 2022; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée à proximité du lot numéro 5 353 397 et qu’un avis public a été donné en date du 28 janvier 2...
...le 1 er mars et le 30 avril 2018; CONSIDÉRANT QUE le Règlement de zonage numéro 372-8 9 prévoit que de telles affiches doivent être autorisées par résolution; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable du d éveloppement d...
...tion, si besoin il y a. En pareil cas, la session est suspendue pour la période requise pour le déplacement. Des affiches indiquent le lieu où la session se continue ou se tiendra . Modifié par le Règlement 17-2013 -1 Modifié par...
...le de 12 mètres, le tout en tenant compte du triangle de visibilité à respecter à l’intersection; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot 4 994 236 et qu’un avis public a été donné en date du 27 août 2019, le tout co...
...s limites d’un terrain privé qui n’est pas clôturé ou dont la clôture ne permet pas de le contenir. 7) Installer une affiche à un endroit visible perme ttant d’annoncer à une personne qui se présente sur ce terrain, la présence d’un chien dé...
...19. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – CHEMIN VINCENT -MASSEY 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE D ’UN AFFICHEUR DE VITE SSE – SIGNALISATION KALITEC INC . 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTENTE D ’ENTR ETIEN PLANIFIÉ DES...
...à court terme, 31 jours et moins) au 6239 che min du Lac -Clair Nord – Lot numéro 5 529 422; CONSIDÉRANT QU’une affiche a été installée sur le lot numéro 5 529 422 et qu’un avis public a été donné en date du 22 novembre 2021, le tou...
...durbanisme relativement à la demande dusage conditionnel lors de sa réunion du 25 novembre 2019; CONSIDÉRANT QUune affiche a été installée au 6125, chemin Vincent-Massey lots 5 529 234, 5 529 241 & 5 530 550 et quun avis publi...
...et le 27 avril 2020 inclusivement; CONSIDÉRANT QUE le Règlement de zonage numéro 372-8 9 prévoit que de telles affiches doivent être autorisées par résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT les recommandations du responsable...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 18 NOVEMBRE 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JUIN 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco......