...que inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 Artériel C3 Hébergement C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration...
...les épines, les ronces, les grandes herbes, les arbustes ou toutes autres plantes qui croissent en désordr e. 1.2 Bruit: Signifie un son ou un ensemble de sons harmonieux ou non, perceptibles par l'ouïe. 1.3 Bruit e...
.... ................................ ................................ ....... 405 Dispositions relatives à la gestion du bruit pour les usages sensibles .. 406 Dispositions relatives aux tours de téléc ommunication .........................
...sources d e nuisance et les entreprises à risque. Les activités sources de nuisance génèrent des inconvénients tels le bruit, la fumée, la poussière, le gaz, la chaleur, les éclats de lumières, les odeurs, etc., de façon plus ou moins soutenu...
...ifiant le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 12. Avis de motion – Règlement num...
...une activité irrégulière non récurrente organisée dans un but de récréation sans but lucratif. Article 1.15.2 Bruit ou tumulte dans une place publique ou un endroit pu blic Il est défendu à toute personne de faire du tumulte,...
...de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur sensible au bruit routier Secteur d'exception aux contraintes relatives au bruit routier Site ou ensemble d'intérêt culturel et histori...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...ifiant le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositio ns 12. Avis de motion – Règlement nu...
...es piscines, les spas et les aires de stationnement sont localisés sur le terrain de manière à minimiser les nuisances (bruit et circulation) sur le voisinage immédiat ; c) L’emplacement où se situe les équipeme nts d’utilité, tels p...
...écessaires à l‱év aluation du projet eu égard à l‱ensoleillement, au vent, à la circulation et, le cas éché ant, au bruit et aux émanations ; 14. Un plan concept de l‱ensemble du projet, en perspective et en plan ; 15. Un te...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...Tout occupant d’un bâtiment doit aviser la personne chargée de l’application du règlement aussitôt qu’il entend un bruit anormal ou constate une irrég ularité quelconque sur le branchement de service. Les employés de la Municipal...
...le Règlement numéro 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre des activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 1...
...t lors d’une séance ou session du conseil doit s’abstenir de crier, de chahuter, de chanter, de faire du bruit ou poser tout autre geste susceptible d’entraver le bon déroulement de la séance ou session. Article 25...