...O NSEIL MUNICIPAL – 54 866 $ CHEMIN DU LAC -MORGAN CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du prog ramme de la...
...ir les principales valeurs de la Municipalité en matière d’éthique et les règles déontologiques qui doivent guider la conduite d’une personne à titre de m embre du conseil, d’un comité ou d’une commission de la M...
...TION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 CONSIDÉRANT QUE La Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernement ale dans le cadre du Programme de la taxe sur...
...die de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront l’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eau...
...ux révisée - Acceptation par le conseil municipal CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modali tés de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de...
...TION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 CONSIDÉRANT QUE La Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernement ale dans le cadre du Programme de la taxe sur...
...PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux moda lités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de l...
...PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux moda lités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de l...
...OGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la...
...i est à la base du présent code. » ARTICLE 4 VALEURS DE LA MUNICI PALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la conduite des employés de la Municipalité, particulièrement lorsque les situations rencontrées ne sont...
...e lac Pontbriand. Vous pouvez vous procurer ce permis au parc des Cascades. De plus, nous vous invitons consulter le petit guide du bon plaisancier sur notre site Internet. tre un bon plaisancier, cest respecter lthique de conduite des embarcatio...
...plan d’action intégré 2016 -2030 de notre planification stratégique mise de l’avant en 2015. Ce plan aidera à guider le conseil dans sa prise de décisions. Il permettra également d’assurer la cohérence des in terventions de l’admini...
...associatif facultatif (adultes) Sensei Alain Denis ARTS MARTIAUX TRADITIONNELS 7 À 13 ANS Les participants sont initiés ou guidés à s'améliorer en exercices, principes et concepts de base. Mercredi ou vendredi de 19 h 30 à 20 h 30 Gymnase de l’éc...
...agues ne procurent pas que du plaisir! Avant de mettre votre embarcation à l’eau, prenez connaissance de notre nouveau guide du bon plaisancier qui vous rappelle les effets négatifs des vagues surdimensionnées sur l’environnement et la sécu...
...e nuisance et est prohibé . Article 43.6 Le fait d'utiliser un ou des avions miniatures ainsi que des autos téléguidés entre 22 heures et 7 heures le lendemain, du lundi au vendredi, constitue une nuisance et est prohibé. Le fa...
...8° les contaminants retenus qui seront analysés lor s du suivi des eaux usées exigé au chapitre VII. Le Guide déchantillonnage à des fins danalyses envir onnementales du ministère du Développement durable, de lEnvi...
...u programme PRIMADA. De confirmer les engagements sui vants : la Municipalité a pris connaissance du Guide du programme et s’engage à en respecter toutes les modalités qui s’appliquent à elle. la Municipalité...
...e financière pour sou tenir la coopération intermunicipale; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du guide de laide financière pour soutenir la coopération intermunicipale; CONSIDÉRANT QUE les municipalités de...
...de son personnel, un répondant en matière d’accommodement; CONSIDÉRANT QUE le répondant désigné a pour fonctions de guider le conseil municipal , ainsi que les membres du personnel d e la M unicipalité, en matière d’accommodement et de le...
...ondre aux besoins de la Municipalité est actuell ement offerte en vente et que la Municipalité souhaite être guidée dans cet achat par les service s dun professionnel en ingénierie; CONSIDÉRANT loffre de services profession...
...pondre aux besoins de la Municipalité est actuell ement offerte en vente et que la Municipalité souhaite être guidée dans cet achat par les service s dun professionnel en ingénierie; CONSIDÉRANT loffre de services professionne...
...a conseillère Stéphanie Labelle se retire pour ce point. CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance du Guide à l’intention des organismes concernant le Volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions e...
...a M unicipalité de Rawdon et le Plan d’action intégré 2016 -2030 adopté s par le conseil municipal, lesquels guide nt la Municipalité à gouverner pour favoriser son développement économique, préserver son environnement e...
...leur intention e. de capturer des insectes ou des araignées f. d'y in troduire des animaux sauf i. un chien -guide ii. lors d’ensemencement ou de mise à l’eau dûment autorisée iii. lors d’activité s spéciales dûment autori...