...Embauche - Étudiants – Sai son estivale 2018 — Service des loisirs et de la culture CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’un appel de candidatures pour les emplois étudiants pour la saison estivale 2018 au Service des loisirs et d...
...e d’une rue ou d’un chemin et qu’il y a lieu de décréter l’ouverture de la rue Cherry Lane – Lot numéro 4 995 968 dès la publication de l’acte de cession en faveur de la Municipalité au registre foncier; CONSIDÉRANT l’offre présentée par...
...H��O�D��U�X�H��'�D�Q�L�H�O� �± Lots no 6 424 660, 5 355 622, 5 355 623 et partie du lot no 5 355 444 dès la publication de l’acte de cession en faveur de la Municipa lité au registre foncier . 22 -327 EN CONSÉQUENCE , il est...
...EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2019 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’un appel de candidatures pour les emplois étudiants pour la saison estivale 2019 au Service des loisirs et de...
...awdon, tout document nécessaire aux fins de la présente résolution. Les honoraires professionnels et frais relatifs à la publication de la transaction et de l’établissement des servitudes au bénéfice de la Municipalité sont à la charg...
...uble propriété de l’acquéreur (4579 chemin du lac - Gratten - lot 5 528 709 ) dans les douze (12) mois suivant la publication de la vente au registre foncier du Québec . 19 -451 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...
...pour l’ année 2019 CONSIDÉRANT QUE le contrat avec l’entreprise Éditions Média Plus Communication pour la publication et la distribution du calendrier municipal est échu; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite renouveler ce c...
...lité de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \ « Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du fin ancement municipal \ », des soumissions pour la vente...
...lité de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \ « Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du fin ancement municipal \ », des soumissions pour la vente...
...ts no 5 528 658 et/ou 5 528 662) afin de former un seul lot, et ce, dans les dix -huit (18) mois suivant la publication de la vente au registre foncier. À défaut du respe ct de cette condition, l’immeuble devra être rétrocédé,...
...sur le lot 5 355 578 devra être produite aux frais du demandeur; - Tous les frais relatifs à la préparation et à la publication de l’acte de servitude devront être aux frais du demandeur; - Aucun travail d’aménagement, incluant le...
...nt afin que ceux -ci soient joints à l’immeu ble limitrophe propriété de l’acquéreur dans les douze (12) mois suivant la publication de la vente au registre foncier du Québec ; 19 -420 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...
...uble propriété de l’acquéreur (4579 chemin du lac - Gratten - lot 5 528 709 ) dans les douze (12) mois suivant la publication de la vente au registre foncier du Québec . 19 -451 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...
...ssement afin que celui -ci soit joint à l’immeuble limitrophe propriété des acquéreurs dans les douze (12) mois suivant la publication de la vente au registre foncier du Québec . 19 -482 EN CONS ÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...l’excédent de la toiture (0,1 mètre) sur la propriété voisine (lot 4 994 915) ou à la signature et la publication au registre foncier d’un acte notarié de servitude de maintien en état de l’empiètement ; CONSIDÉRANT QUE...
...té de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la...
...ture, le tout sous réserve du respect des conditions suivantes : - Tous les frais relatifs à la préparation et à la publication de l’acte de servitude devront être à la charge du demandeur; - Le demandeur utilisera le chemi n dans son é...
...x. De décréter l’ouverture de la rue Siemienski connue comme étant le lot numéro 6 370 091, et ce, à compter de la publication de l’acte de cession au registre foncier. D’autoriser le maire et le directeur général et greffier -trés...
...au Règlement concernant la tarification des biens et des services . Le montant exigé inclut les frais pour la publication des avis publics prévue à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) . Dans tous...
...de d’opposition Toute personne qui veut s’opposer à la démolition doit, dans les dix (10) jours de la publication de l’avis public ou, à défaut, dans les dix (10) jours qui suivent l’affichage de l’avis sur l...
...prévue dans le Code de la sécurité routière. Article 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière...
...Municipalité de Rawdon a demandé, à cet égard, par l’entremise du système électronique « Service d’adjudication et de publication des résultats de titres d’emprunts émis aux fins du financement municipal », des soumissions pour la vente d’u...
...ALE 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS CONSIDÉRANT l’affichage et la publication d’appels de candidatures pour les emplois étudiants au Service des loisirs et de la c ulture ainsi qu’à...
...Municipalité de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entr emise du système électronique \« Service d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'...
...té de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« S ervice d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la...