...es de la classe « C1 » Code d’usage Description C101 Magasins de type « dépanneur ». C102 Magasins d’alimentation générale et spécialisée : épicerie, marché d’alimentation, pâtisserie, boulangerie, boucherie, poissonnerie...
...ation; Dispositif anti-refoulement : dispositif mécanique constitué de deux clapets e t destiné à protéger le réseau dalimentation en eau potable contre les dangers de contamination et les raccordements croisés; Fonctionnaire désigné :...
...spositif installé par la Municipalité à l’extérieur d’un bâtiment sur le branchement de service, servant à interrompre l’ alimentation d’eau de ce bâtiment. « Tuyauterie intérieure » désigne l’installation à l’intérieur d’un bâtiment, à partir...
...ellement, les aménagements écologiques étant favorisés pour assurer un rechargement de la nappe phréatique, l‱alimentation en eau d‱un milieu naturel, le contrôle de l‱érosion et la conservation des patrons de drainage naturels du si...
...’alarme, mais doit comprendre au moins les dispositifs suivants : 1o un poste de commande ou un autre mode d’alimentation du système ; 2o une station manuelle; 3o un appareil à signal sonore . On entend aussi par sy...
...es et marges appropriées Un plan du type et de localisation de l'installation septique et du syst ème d'alimentation en eau et / ou la localisation de l'aqueduc et l'égout. L'estimé des coûts des travaux La date prévu...
...néglige ou omet d’installer un appareil destiné à réduire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout, conformément à un règlement adopté en vertu de l’article 19 de ladite loi;...
...néglige ou omet d’insta ller un appareil destiné à réduire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout, conformément à un règlement adopté en vertu de l’article 19 de ladite loi;...
...eu » destinée aux municipalités et aux organismes de loisirs désirant promouvoir l’activité physique et la saine alimentation afin de contribuer à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens; CONSIDÉRANT que ce programme d...
...se période des Fêtes ne tourne pas au cauchemar, voici quelques règles de sécurité à suivre : • Préconisez les barres d’alimentation électrique plutôt que les multiprises afin de brancher vos lumières de Noël. • Privilégiez des ampo...