...de l’information que leur réserve leur hôte. De façon non -limitative, ces activités agrot ouristiques peuvent comprendre un gîte touristique, une table champêtre ou une autre activité de dégustation, une cabane à su...
...is, jetées, murs de soutènement, enrochement, digues, fossés et ro utes. Par extension, les ouvrages peuvent aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc,...
... Est -ce que — on retrouve des éléments suivants dans la refonte réglementaire ? 84. Un plan d’urbanisme peut comprendre ; 1° les zones à rénover, à restaurer ou à protéger ; 2° (paragraphe abrogé) ; 3° la nature, la local...
...approbation des plans d’implantation et d’intégration architecturale Une demande assujettie au présent règlement doit comprendre les renseignements et documents requis par le Règlement sur les permis et certificats ainsi que tous les pla...
...l et de l’information que leur réserve leur hôte. De façon non limitative, ces activités agrotouristiques p euvent comprendre un gîte touristique, PU Page 76 une table champêtre ou autre activité de dégustation, une cabane à s...
...t Une demande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une dem...
...Une demande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une...
...Une demande assujettie au présent règlement (sous réser ve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une...
...Une demande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une...
...Une demande assujettie au présent règlement (sous réserve de l ’exception prévue à l ’article 6.1) doit comprendre les renseignements et documents suivants, en trois (3) copies : a) tous les renseignements et...
...pour les passants doit être affiché sur l’immeuble visé par la demande. L’avis public et l’affichage doivent comprendre, avec les ada ptations requises par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) , les él...
...obstant ce qui précède, le système d’alarme incendie peut être local ou relié à une centrale d’alarme, mais doit comprendre au moins les dispositifs suivants : 1o un poste de commande ou un autre mode d’alimentation du sys...
...d‱évaluation pertinents prescrits au présent règlement et transm et cet avis au conseil . Cet avis doit comprendre une recommandation à l‱effet d‱approuver ou de refuser la demande d‱autorisation du projet particul...
...e à 9 h 30 à la bibliothèqueBien établie à Rawdon depuis 2016, Mélina, thérapeute holistique, vous offre l’occasion de mieux comprendre l’effet du cerveau ou la problématique entourant le poids, le surpoids ou le sous-poids.Du 15 au 21 octobre11 ORG...
...’un logement, un seul des logements peut servir à cet usage; g) Le logement dans lequel s’exerce l’usage doit comprendre un maximum de trois (3) chambres à coucher qui seront offertes en location; h) Un bâtiment principal visé...
...teur et est consentie au montant total de 6 799,98 $, taxes et frais incidents en sus ; - L’acte de vente devra comprendre la création d’une se rvitude permettant de régulariser la situation actuelle de la ligne électrique desservant...
...d augment e année après année; Environ 63 100 adultes de 16 à 65 ans auraient de sérieuses difficultés à lire et à comprendre un texte écrit, ce qui représente 19 % de cette tranche de population; Près de 41 % des étudiants du réseau...
...portante du toit en fonction du type de toits verts envisagés; - La composition des toits verts doit comprendre, au minimum, une membrane d’étanchéité, une couche de drainage et de réserve d’eau, une membrane de filtrat...
...née après année; Environ 63 100 adultes de 16 à 65 ans auraient de s érieuses difficultés à lire et à comprendre un texte écrit, ce qui représente 19 % d e cette tranche de population; Près de 41 % des étudiants du réseau c...
...ct sur le plan d’urbanisme de la ville? 3. En 10, un schéma sur le l’endroit du changement serait utile pour comprendre ce changement. a. Il y a -t-il des z ones désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maison...
...ct sur le plan d’urbanisme de la ville? 3. En 10, un schéma sur le l’endroit du changement serait utile pour comprendre ce changement. a. Il y a -t-il des z ones désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maison...
...de léchan tillon. Ce rapport doit être transmis sous format électronique. Le rapport des analyses de suivi doit comprendre les éléments suivants : 1° la date du prélèvement et le volume journalier d eaux usées rejeté à légout à cette...