...positions générales ................................ ................................ ............. 215 Stationnement hors rue ................................ ................................ ............ 216 Reconnaiss ance d’une case...
...cernant la zone d’ambiance, la limitation d es intersections, des entres charretires et d es accs riverains hors du primtre urbain I ainsi que l es contraintes topographiques et hydrographiques et le bruit routierK 7. C...
...riode donnée. 1.5 Carcasse de véhicules automobiles: Assemblage de pièces reliées les unes aux autres mais hors d'état de servir aux fins auxquelles il était destiné. 1.6 Cordon de bois: Unité de mesure pour l e...
...MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 27. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROTOCOLE D ’INTERVENTION D ’URGENCE HORS DU RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX...
...UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPO...
...EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS ROUTE – VTT ET MOTONEIGES 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40...
.... Réparation : Travaux effectués sur un immeuble à des fins d'entretien usuel. Stationnement : Stationnement hors rue pour les véhicule s. Terrain : Lot, partie de lot ou groupe de lots formant une seule propriété foncière....
...pénalité par la Municipalité. Lotissement 80 $ plus 10 $ par lot créé Exonération de taxes. Piscine hors terre équipements et/ou enceintes 25 $ Exonération de taxes. Piscine creusée ou semi - creusée...
...ont partie intégrante du présent règlement : 1. L‱annexe A, intitulée Plan 1.1 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : hors du périmètre d‱urbanisation »; 2. L‱annexe B, intitulée Plan 1.2 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : à...
...OIRE AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF À LA CIRCULA TION DE VÉHICULES HORS -ROUTE SUR CERTAINS C HEMINS MUNICIPAUX RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE...
...d ’éclairage sont décoratifs et sobres (hauteur maxim ale de 10 mètres); - L’éclairage ne déborde pas hors site et est essentiellement orienté vers le sol; - Les équipements d ’éclairage sont peu nombreux...
...etenue 3 914.88 $ 2018-03-02 24123 sable abrasif 9 368.95 $ 2018-04-23 24259 enlèvement de neige - hors contrat 4 910.47 $ 2018-05-09 Cert#4 certificat de paiement no 4 - travaux Church 73 681.15 $ 20...
...un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques municipales; CON...
...employé de la Municipalité, d’un officier de la Municipalité ou de l’un des membres de son conseil, sera hors d’ordre et rejetée automatiquement par le conseil . Égalemen t, toute question se rapportant à un litige personn...
...tées CONSIDÉRANT une demande de dérogation mineure formulée , visant à permettre l'installation d'une piscine hors terre et d'une clôture à la limite avant (route 125) sur la propriété sise au 4826, route 12 5. La piscine hors...
...un icipalité; CONSIDÉRANT QUE c e droit est calculé en fonction de la quantité de substances transportées hors du site, si tout ou partie de ces substances est susceptible de transiter par les voies publiques municipales; CON...
...produire une vue complète de la maison. e) Critères relatifs aux risques d’érosion : i) L’écoulement hors site des eaux pluviales après construction doit tendre à ne pas excéder l’écoulement avant la construction;...
...pas produire une vue complète de la maison. e) Critères relatifs aux risque s d’érosion i) L’écoulement hors site des eaux pluviales après construction doit tendre à ne pas excéder l’écoulement avant la construction;...
...er à une personne qui se présente sur ce terrain, la présence d’un chien déclaré pote ntiellement dangereux 8) Lorsque hors de son enclos, maintenir l’animal e n tout temps au moyen d’une muselière- panier et d’une laisse d’au plus...
...e pas produire une vue co mplète de la maison. e) Critères relatifs aux risques d’érosion : i) L’écoulement hors site des eaux pluviales après construction doit tendre à ne pas excéder l’écoulement avant la construction;...
...rmettre sur le ter ritoire de la Municipalité de Rawdon que le public soit admis dans les établissements commerciaux, en dehors des heures prévues à larticles 2 ainsi que les jours visés par larticle 3 de ladite loi, et ce, pour une durée addit...
...ns de gestion du parc Dans les parcs, il est interdit de laisser un véhicule dans un stationnement en dehors des heures d’ouverture . La vitesse maxima le de tout véhicule circulant dans un parc est fixée à 10 km/h....
...14. Les pièces pyrotechniques devraient être conservées dans un endroit frais, sec et bien ventilé, à l’abri du soleil et hors de la portée des enfants. 15. La mise à feu ne devrait pas avoir lieu si la vitesse du vent dépasse 40 km/h ou une...
...composantes architecturales, identification des éléments défaillants, et si partiels, le pourcentage du volume hors -tout démoli doit être déterminé) et une estimation des coûts de la restauration de l’immeuble, réalisés par un profe...
...cules -outils qui doiven t effectuer une livraison locale. En outre, il ne s’applique pas : a) aux véhicules hors -normes circulant en vertu d’un permis spécial de circulation �D�X�W�R�U�L�V�D�Q�W��H�[�S�U�H�V�V�p�P�H�Q�W�...