...e (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Brui...
...tion ou un aménagement en vue de protéger ceux -ci contre les dommages qui pourraient être causés par une inondation. INÉQUIEN OU INÉQUIEN NE : Se dit d’un peuplement forestier ou d’une forêt composée d’arbres d’âges différ...
............... ................................ ................................ ........ 28 1.3.2.1 Zones sujettes aux inondations et secteurs d’embâcle ................................ ........... 28 1.3.2.2 Zones exposées aux glisseme...
...�&�H�W�W�H� �G�L�V�S�R�V�L�W�L�R�Q� �V�¶�D�S�S�O�L�T�X�H� aussi dans le cas des terrains en zones à risque d’inondation ou de mouvement de terrain. Une déclaration de coupe d’arbres préparée et signée par un arboric...
...risque et de danger. Sinistre Événement catastrophique naturel, qui occasionne des pertes (incendies, inondations, tremblements de terre, etc. ). Superficie d’occupation au sol d’un bâtiment Superficie de la pro...
...s aux biens et aux personnes qui pourraient être causés à tout immeuble ou à son c ontenu par suite d’inondation, de refoulement d’égout ou de tout autre évènement pouvant causer de tels dommages . Article 1 3 Inspec...
...cadre du projet INFO -Crue, un projet du MELCC de 27,6 M$ visant à répondre aux pro blématiques soulevées lors des inondations de 2017 au Québec, plusieurs stations hydrométriques seront installées afin de mesurer le débit de certai...
...nts et les zones d’affleurements rocheux ou toute portion d’un terrain impropre au drainage, exposé e aux inondations ou aux glissements de terrains . Dans les secteurs non desservis, il doit R È G L E M E N T D E L O T I S...
...terprétation afin de sensibiliser les visiteurs ; c) Les portions de terrains compris à l’intérieur des zones à risque d’inondation et de mouvement de terrain sont identifiées et aménagées conformé ment aux exigences réglementaires...