...C . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) 16. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICU LE UTILITAIRE SPORT (VUS) FORD EXPLORER POLICE 2021 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 17. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOT...
...C . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) 16. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICU LE UTILITAIRE SPORT (VUS) FORD EXPLORER POLICE 2021 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 17. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOT...
...au garage ou au stationnement de l’entreprise. Véhicule d’urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police conformément à la Loi sur la police (L.R.Q., c. P -13.1), un véhicule routier utilisé comme ambulance...
...la Municipalité accepte d’ajouter cet organisme à but non lucratif à titre d’assuré additionnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne , vélo à pneus surdimensionné s (fa...
...et communautaire,= bibliothque, voirie et travaux publics, et autres btiments municipaux) et services de scurit publique (police, pompier). = P106 = Kiosques d’information touristique. = P107 = Lieux destins au culte, cimetireë , presbytreK =...
...ant la tenue d'une activité aux conditions suivantes : a) le demandeur aura préalablement présenté au se rvice de police desservant la municipalité un plan détaillé de l'activité. Remplacé par R68 -2011 -1 22 -06 -2018 Remp...
...C . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) 16. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE UTILITAI RE SPORT (VUS) FORD EXPLORER POLICE 2021 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 17. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 202...
...TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO LICE CONSIDÉRANT QUE des modifications doivent être effectuées à la police d’assurance de la Muni cipalité, le squelles sont les suivantes : - Retrait de l’emplacement numéro 6 – Ch...
...TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO LICE CONSIDÉRANT QUE des modifications doivent être effectuées à la police d’assurance de la Muni cipalité, le squelles sont les suivantes : - Retrait de l’emplacement numéro 6 –...
...la Municipalité accepte d’ajouter cet organisme à but non lucra tif à titre d’assuré additionnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (fat...