.... Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION...
.... Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directe ur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORD...
...Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry...
...‱urbanisme ............... 12 Étude et recommandation du Comité consultatif d‱urbanisme ..................... 12 Assemblée publique de consultation ................................ ................................ 13 Approbation par...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION D...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTI...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTI...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Daup hin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPT...
...jet d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publique de consultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagem ent et l’urbanisme (L....
...’objet d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publique de con sultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (...
...applicable. 9.3 – Abonnements et autres items ad ministratifs Sauf lorsqu’une loi du Parlement fédéral ou de l’Assemblée législative du Québec ou d’un règlement adopté sous leur empire est à l’effet contraire, toute personne désirant...
...et d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publ ique de consultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (...
...nt l’objet d’un plan d’implantat ion et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publique de consultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, dire cteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole...
...aître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOP...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTI...
...icipalité de Rawdon vous permet de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment qui vous convient le mieux dans l’année. Pour les matériaux résidentiels seul...
...numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau de pluie Règlements Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023 Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Procès-verbaux...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...rmettons également aux citoyens de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de construction, rénovation et démolition directement à l’Écocentre, au moment qui leur convient le mieux dans l’année! ( tous les détails ici ) Arbre...
...ation concernant le traitement des factures Date limite pour la transmission de factures Date d’assemblée 10 janvier 2023 16 janvier 2023 7 février 2023 13 février 2023...
...eur, ne devant pas peser plus de 25 kg), meubles et accessoires de jardin. Ne sont pas des encombrants : matériaux de démolition (brique, bois, gypse, bardeaux, ciment, prélart, etc.), pièces de véhicule, pneus, grosses branches et souches....
...sume le secrétariat général, en plus d’offrir le soutien juridique et administratif nécessaire à la tenue et au suivi de ses assemblées. Il assure la rédaction des règlements, prépare les avis publics requis par la loi et obtient l’approbation des rè...
...piscine), veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement . L’entretien, la réparation et la démolition de construction et d’ouvrages existants sont possibles. Si vous prévoyez faire des travaux à proximité d’un é...