...plage municipale. Modes de paiement acceptés sur place : Argent comptant Carte de crédit Carte de débit
...s et plage municipale. Modes de paiement acceptés sur place : Argent comptant Carte de crédit Carte de débit
...au réseau d’égout pluvial doit déposer un plan d'ingénieur indiquant le réseau de captage, le calcul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnem...
...ut être installé dans un bâtiment en raison de certaines contraintes techniques qui nuisent aux bons calculs des débits deau potable dun immeuble ou si la section privée dun branchement deau compte plus de cinq ( 5) joint...
...d’égout et/ou aqueduc conforme ; h) La fosse septique est vidangée au moins une fois tous les deux ans ; i) Le débit quotidien maximal d’eaux usées de la résidence qui seront rejetées ne dépasse pas la capacité hydraulique m...
...ersonne qui contrevient à un règlement ou une loi. Cours d'eau : Toute masse d'eau qui s'écoule dans un lit avec un débit intermittent, à l'exception des fossés. Enseigne : Toute représentation picturale, écrit, emblème, dra...
...ention, qui n’est pas autrement prévue à la Loi ou à un règlem ent municipal et lié au bénéfice reçu par le débiteur , majoré des frais d’administ ration selon les modalités prévues à l’article 6.4 ; Article 10 –...
...frais à engager pour récupérer les sommes dues seraient largement supérieurs aux sommes réclamées et que certains débiteurs sont insolvables; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de radier ces factures totalisant un montant de 797, 71...
...ro 2449 à 2676 au montant de 2 892 067 ,46 $, moins les chèques annulés au montant de 902 538, 80 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 281 881 ,76 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalisan...
...numéro 2236 à 2448 au montant de 1 107 091,40 $, moins les chèques annulés au montant de 1 012,91 $, les débits directs (prélèvements ) totalisant 307 768,29 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalisant...
...numéro 1703 à 1893 pour un total de 368 913,96 $ moins les chèques annulés au montant de 5 541,01 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 316 664,77 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalisant 1...
...chèques numéro 556 à 698 pour un total de 1 072 822,21 $, moins les chèques annulés au montant de 2 265,01 $, les débits direct s (prélèvements) totalisant 144 456,58 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) tota...
...INVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANNIVERSAIRE DE L ’UPA DE LANAUDIÈRE 17. DÉPASSEMENT DE COÛTS - MESURAGE DES DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATION DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES...
...es numéro 15 38 à 1702 pour un total de 1 161 524,38 $ moins les chèques annulés au montant de 1 225,55 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 338 13 6,27 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalisant 513...
...numéro 1416 à 1537 au montant de 263 762.29 $, moins les chèques annulés au montant de 1 211.77 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 251 992.20 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totali...
...numéro 1284 à 1415 au montant de 205 367,63$, moins les chèques annulés au montant de 5 015,04$, les débits directs (p rélèvements) totalisant 233 047,42$ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totali...
...méro 1 171 à 1 283 au montant de 198 481,54$ , moins les chèques annulés au montant de 2 268,99$, les débits directs (prélèvements) totalisant 359 665,52$ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalis...
...février 2022 totalisant 1 210 345,10$ , les chèques numéro 1014 à 1169 pour un total de 325 249,64 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 245 767,26 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totali...
...numéro 862 à 1 013 p our un total de 410 047,95$ moins les chèques annulés au montant de 592,45$, les débits directs (prélèvements) totalisant 305 715,55$ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalisa...
...es chèques numéro 128 à 258 pour un total de 518 151,57 $ moins les chèques annulés au montant de 22 559,60 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 258 457,90 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totali...
...es chèques numéro 128 à 258 pour un total de 518 151,57 $ moins les chèques annulés au montant de 22 559,60 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 258 457,90 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totali...
...engager pour récupérer les sommes dues seraient largement supérieurs aux sommes réclamées et vu linsolvabili té du débiteur; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de radier cette facture de 599,79 $ ainsi que les intérêts y étant...
...lors des inon dations de 2017 au Québec, plusieurs stations hydrométriques seront installées afin de m esurer le débit de certaines rivières; CONSIDÉRANT QUE les données recueillies par ces sta tions hydrométriques permettront...
...la limite de crédit octroyée par la Fédération d es caisses Desjardins du Québec. Que l a Municipalité soi t débitrice envers la Fédération des caisses Desjardins du Québec des sommes avancées et de toutes autres dettes li...
...engager pour récupérer les sommes dues seraient largement supérieurs aux sommes réclamées et vu linsolvabili té du débiteur; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de radier cette facture de 599,79 $ ainsi que les intérêts y étant as...