...du terrain visé e t les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la locali sation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant...
...X�G�H�V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant...
...PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 3484 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUM...
...DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT (GARAGE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND )...
...217 – RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 372 -89 – PROFONDEUR DU LOT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 5143, RU E DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND...
...els numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest Projet de règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 P...
...ONSIDÉRANT que ledit bâtiment est également applicable aux objectifs et critères de la zone 5 du secteur Centre -Ville du PIIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa...
...ts d’urbanisme La majorité des nouveaux règlements concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) sont récemment entrés en vigueur. La version administration de ces règlements peut être consultée sur le site Int...
...– ZONE C4 -61 – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 - STATIONNEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO...
...– ZONE R2 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – LOTISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX...
...me communautaire à vocation socio-résidentielle en santé mentale. Services offerts Services en lien avec la vie en logement. Cela inclut l’accompagnement à la recherche de logement, le soutien en logement, l’acquisition et la gestion d’imme...
...e valider si votre projet est assujetti à l’un de ses règlements. Pour une propriété assujettie à un règlement sur les PIIA (Plan d’implantation et d’intégration architecturale) , toute modification doit être soumise au CCU (comité consultatif...
...lic à but non lucratif indépendant de la municipalité. La mission principale d'un OMH est d'administrer et de développer des logements destinés aux personnes et familles à faible revenu. En plus de gérer les HLM, il administre les programmes de suppl...
Une espèce végétale ou animale envahissante ou nuisible est souvent originaire d’un autre continent, d’une autre région de l’Amérique du Nord ou tout simplement d’une autre province du Canada et est capable de croître et de se reproduire dans un hab......
...one : 450 834-3317 Courriel : direction@ohmatawinie.com ou info@ohmatawinie.com La Résidence Ensoleillée (27 logements) 3220, 12e Avenue Rawdon (Québec) J0K1S0 Résidence Saint-Patrick (10 logements) 4501, rue Que...
...merces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une résidence unifamiliale Récréatifs intensifs Restauration accessoire à un usage récré...
...Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et...
...03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-ver...
...-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Ouest) Règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03...
...ment sur les permis et certificats numéro 2021-06 Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07 Règlement Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlem...
...le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
...l’honorable Pablo Rodriguez, ministre des transports et lieutenant du Québec au nom de l’honorable Sean Fraser, ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités. « Le sport a la capacité de rallier les troupes et l’accès à proximi...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
...ante au cœur des dossiers de développement économique, social et culturel notamment, la pénurie de main-d’œuvre, la crise du logement et la réussite éducative. La MRC travaillera entre autres à la mise en place de son premier plan d’action en matière...
...gîte temporaire, de l’accompagnement dans des démarches favorisant l’intégration sociale ainsi qu’une meilleure stabilité en logement. Clientèle Offrir un service d’hébergement à une clientèle adulte (hommes, femmes et familles) en situatio...