...12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...ropriétaire de découvrir, à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui -ci qui ne serait pas conformes à la présente règlementation. La personne qui fait défaut de se conformer commet une infraction au présent règlement et e...
...mètre par un mètre et d’une hauteur maximale d'un mètre, vous devez vous procurer un permis. Informez-vous de la règlementation sur les feux à ciel ouvert en joignant le personnel de l’hôtel de ville au 450 834-2596 ou à info@rawdon.c...
...présent règlement. ATTENDU QUE cette exigence s’applique en sus de celles prévues à la réglementation de zonage, de lotissement, de con struction et de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de mot...
...fiées au présent règlement. ATTENDU QUE cette exigence s’applique en sus de celles prévues à la réglementation de zonage, de lo tissement, de construction et de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de mo...
...t règlement; CONSIDÉRANT QUE cette exigence s’applique en sus de celles prévues à la réglementation de zonage, de lotissement, de construction et de permis et certificat en vigu eur; CONSIDÉRANT QU’ un av...
...SME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus...
...ésent règlement. ATTENDU QUE cette exigence s’applique en sus de celles prévues à la réglementation de zonage, de lotissement, de construction et de permis et certificats en vigueur. ATTENDU QU’ avis de motion...
...rminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des règlements en matière d'urbanisme afférents, sont désormais e...
...° Le poulailler doit respecter les normes de revêt ement extérieur des bâtiments inscrit dans le règlement de zonage en vigueur. 5° Le poulailler doit être conçu de manière à proté ger les poules des envahisseurs externes comme les...
...Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
...glement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
...difiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 179 - Acquisition de véhicule (parapluie)
Faune Les animaux sauvages sont présents à Rawdon et dans les municipalités avoisinantes; ainsi, il est important d’apprendre à cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de cap......
Objectif 2030 Répondre aux besoins d’aménagement du territoire, en harmonie avec son environnement et avec le plus grand respect de ses milieux naturels. Défi Renforcer les actions et les mesures pour préserver les milieux naturels......
La loi provinciale rend obligatoire la perception des droits de mutation immobilière. Les municipalités du Québec doivent percevoir un droit sur le transfert de tout immeuble situé sur leur territoire sauf dans certaines exceptions prévues dan......
Situé au Parc Nichol, le parc canin de Rawdon accueille les maîtres et leurs chiens avec deux espaces clôturés incluant bancs et abreuvoir. Le parc canin est ouvert de 9 h à 21 h tous les jours. Dans l'objectif de respecter les propr......
Après avoir appliqué le principe des 3RV-E, on se retrouve avec les déchets ultimes, ceux qui ne peuvent pas être réemployés, ni recyclés, ni valorisés (compostés). Ces déchets seront enfouis et ils devraient représenter environ 10 % des matières gé......
La Municipalité de Rawdon met à votre disposition deux accès municipaux pour naviguer sur les lacs Rawdon et Pontbriand. Lac Rawdon Au lac Rawdon, il est possible de naviguer, mais sans bateaux à moteur (règlement fédéral). Les embarcation......
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
L’eau distribuée dans la Municipalité provient de sources souterraines et/ou de surfaces, selon les trois réseaux de distribution d'eau potable suivants: réseau Rawdon, réseau Kildare et réseau Engoulevent. Pour leur part, les citoyens non desservis......
Aucune race de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
Avant de vous aventurer sur nos lacs, assurez-vous de prendre connaissance de notre réglementation. Soyez un plaisancier averti et assurez-vous de respecter l’éthique de conduite des embarcations motorisées et les règles de sécurité nautique. À comm......
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......