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...Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Règlements Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement numéro...
...p; Spectacle de chansons celtiques au profit des Pattes de Rawdon Samedi le 9 mars Une levée de fonds unique en marge du Festival Saint-Patrick! Gráinne célèbre son héritage irlandais et écossais, tout en imprégnant ses chansons d'une...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à...
...Ordre du jour Comptes à payer 2024-08-19 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 16 juillet 2024 Règlements Règlement no 160-2024 Règlement no 2021-02-7 Projets de résolutions Premier projet de...
...une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les animaux de la faune. Cela pourrait nuire à leur survie.
...Elle est saisie des poursuites en recouvrement des pénalités et des amendes relatives à des infractions ayant trait aux règlements municipaux ou à des lois provinciales, comme le Code de la sécurité routière. En savoir plus
...Projet de règlement 159-2023 -Établissant un programme d'aide financière visant à promouvoir la plantation d'arbres Règlements Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement 2021-0...
...glement. ARTICLE 3. DÉFINITIONS Baril récupérateur d’eau de pluie : Tout baril susceptible de recueillir de l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant...
...29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, pe...
...ement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...ces de médiation citoyenne et de médiation spécialisée pour toute personne qui souhaite entamer une démarche de dialogue, en marge des procédures traditionnelles. Gratuit et confidentiel, le service est accessible à tous. Que vous soyez concernés par...
...duit et déposé au conseil municipal pour décision; Remise d’un registre de signatures au demandeur qui doit recueillir l’opinion de l’ensemble des propriétaires ou locataires du tronçon de rue. Car le projet doit obtenir une réponse...
...tention particulière à l’efficacité énergétique des bâtiments et à l’intégration de solutions durables au projet. En marge du projet, un comité de citoyens intéressés par le Quartier en devenir se charge de suivre l’évolution et d’entériner l...
...la préparation du budget, de la planification du programme d’immobilisations, de l’analyse et de l’exécution des projets de règlements, de l’application des politiques et les décisions du conseil, en plus de soumettre des recommandations sur l’admin...
...ion. Le personnel de ce service œuvre ainsi à la planification et à l’utilisation du territoire et de l’application des règlements d’urbanisme qui en découlent. Ce service est également responsable du volet environnement, de même que du traiteme...
...icipalité; Présider les séances du conseil; Signer les documents au nom de la Municipalité; Veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; S’assurer que les recettes de la Municipalité soient perçues et dépensées...
...er un plan de restauration des berges Améliorer les normes d’affichage commercial et unifier les règlements existants Organiser une campagne de sensibilisation pour promouvoir l’utilisation des...
En effet, conformément à ses Règlements généraux, l’UMQ a lancé, le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Siége...
Une belle nouveauté cette année, en marge du festival, près de 10 municipalités de la MRC de Matawnie ont accepté de se joindre aux célébrations en présentant une activité de contes et légendes irlandais offerte par le Théâtre Côte à Côte de la mi-f...
...ue l’acquisition de la Queen permettrait une meilleure cohérence dans l’ensemble de la municipalité ainsi qu’une plus grande marge de manœuvre dans la revitalisation de l’artère principale.
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances...