...au montant total de 2 760 $ pour l’acquisition des i mmeubles. Toutefois, la présente transaction est sous réserve de la démonstration par l’acquéreur de la constructibilité de chacun de ces lots et à la réalisati...
...la MRC de Matawinie. Salon des aînés Le Salon des aînés sera de retour le samedi 24 septembre au Collège Champagneur. Réservez cette date à votre agenda! Rawdon Fleuri Vous rêvez déjà à vos aménagements fleuris? Rawdon aussi! Inscrivez-...
...mars 2018 sur le territoire de la municipalité ainsi que sur les tronçons de ro ute sous sa juridiction, sous réserve que les organisateurs obtiennent les autorisations nécessai res des autorités concernées. 32. Invitation - Soir...
...es à la résolu tion n° 18-94 à une date ultérieure à être déterminées par les organisateurs de lévénement, s ous réserve dune recommandation favorable à cet égard provenant du Service des loisirs et de la culture. La résolution n° 18-...
...te et l’heure des séances du conseil municipal 13. Adoption du Règlement numéro 1 23 -2018 concernant la création d’une réserve financière SRXU O¶DFTXLVLWLRQ GH PDFKLQHULHV ORXUGHV HW DXWUHV pTXLSHPHQWV DX 6HUYLFH GHV WUDYDX[ publi...
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...awdon 37. Dépôt du certificat d e la tenue d’un registre – Règlement numéro 123 -2018 concernant la création d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics...
...e et la 6 e Avenue , le mercredi 31 octobre prochain de 15 h jusqu’à 18 h pour les festivités de l’Halloween, sous réserve de l’obtention des autorisations requises auprès du ministère des Transports , de la Mobilité durable et...
...pour la saison hivernale 2018- 2019 à l’entreprise Excavation Carroll inc., au coû t de 89 900,77 $, taxes incluses, sous réserve, de la signature d’une convention entre les parties. D’autoriser le directeur de la voirie par intérim e t le d...
...33 505 $ Affectations de surplus (75 0 00 $) (0 $) Affectations de surplus affecté (25 000 $) (20 000 $) Réserves 441 389 $ 438 256 $ Amortissement (4 109 226 $) (4 289 077 $) 16 894 936 $ 17 079 517 $
...$ 12. Adoption du Règlement numéro 123-2018-1 abrogeant le Règlement numéro 123-2018 concernant la créati on d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics 13. Prem...
...$ 12. Adoption du Règlement numéro 123-2018-1 abrogeant le Règlement numéro 123-2018 concernant la créati on d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics 13. Prem...
...NT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE 2019 -09-17 07:32 RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS...
...7 représente une portion non aménagée et boisée de l’emprise de la rue Metcalfe; CONSIDÉRANT que le conseil se réserve le droit d’exiger que la vente d’un immeuble soit conditionnelle au respect d’une condition r ésolutoire, s...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un......
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être......
Séance ordinaire du conseil municipal 11 avril 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 14 avril 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIF......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 août 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......