...ns 6 598.78 $ 2019-10-30 Bolt Bolt - service des travaux publics 40 990.46 $ 83 440.71 $ Brandt Ste-Agathe 2019-03-14 1178449 réparations véhicule 118 2 194.13 $ 2019-03-26 1187105 réparations véhicule 1...
...e la séance ordinaire du conseil tenue le 10 mai 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques...
...CONSIDÉRANT QU' avis de motio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures...
...wdon Conseils de prévention – effets spéciaux Mise à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique. 1. Prévoir à l’avance les...
...cal ou relié à une centrale d’alarme, mais doit comprendre au moins les dispositifs suivants : 1o un poste de commande ou un autre mode d’alimentation du système ; 2o une station manuelle; 3o un appareil à signal sonore ....
...Du 22 juin 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PII...
...RT LE 16 NOVEMBRE 2020 7. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 NOVEMBRE 2020 8. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 8.1 SOCIÉTÉ DE GESTION R.J.F. INC – 2888, RUE PHILIP – LOT NUMÉRO 5 354 957 – Z...
...directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présente : Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Est abse nt : Monsieur François Dauphi...
...DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA...
...Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur l...
...e séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juil let 2014; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée suite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins quarante - huit heures...
...difiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des parties des zones C4 -43 et R2 - 101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 7...
...30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 3.1 2400, RUE DE HOLLYWOOD – LOT 6 025 985 – ZONE R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONA...
...S.R. Bourgeois et Frères Camionnettes SSI 39 247.87 $ S/O 16 -11 -2020 Maxime Duquette Inc. Architecture agrandissement usine St-Patrick 30 813.30 $ S/O 29 -10 -2020 Qualilab Inc. Étude géotechnique agrandissement usine...
...NICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINI E 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX...
...CIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES AUX PERMIS D ’ACCÈS DES EMBARCATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS...
...unicipalité visée à l’article 966.2.1 peut, par règlement, confier à la Commission municipale du Québec le mandat de vérification prévu à cet article et que ce règlement ne peut être abrogé; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalit...
...ectrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e: Mada me Carole Landry, directrice du Serv ice des finances et greffière -trésorière adjointe Est absent: Monsieur François Dauphin...
...DES CASCADES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. AUTORISATION À LA FIR ME CLA EXPERTS -CONSEILS INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION - PARC DES CASCADES 11. AUTORISATI...
...cipale ( chapitre F-2.1), avis est également donné que toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer une demande de révision à l’égard du rôle auprès de l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRÉ) à la Municipali...
...N DE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT une problématique de stationnement aux abords des sites touristiques causée par un achalandage accru; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 89-2016 concernant le stationnement afin d’augme...
...372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 - 89 (secteur villag e) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des parties des zones C4 -43 et R2 -101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 - 89 (secteur villag e) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des parties des zones C4 -43 et R2 -101 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
...ODIFIER CERTAI NS TARIFS APPLICABLE S À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M ATRICULE N ° 8003 -07 -3395) 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LE...
...200 000 $ Infrastructure Hygiène du milieu &équipement TECQ 2019 -2023 - préfiltration & agrandissement 5 631 000 $ 5 000 000 $ 631 000 $ Surverse et mise à niveau po...