...L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 PROJETS DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05...
...UTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 -1 MODIFIANT LE...
...giène féminine réutilisables ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 8 décembre 2021; CONSIDÉRANT QUE...
...ans toutefois excéder 3 %; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 11 décembre 2019; CONSIDÉRANT...
L'objectif d'un programme triennal d'immobilisations (PTI) est de dresser un portrait des principaux projets à réaliser et de les planifier dans le temps. Les projets qui découlent du PTI doivent respecter la capacité de payer des contribuables et r...
...d’un mode de tarification. CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du conse il tenue l e 11 mars 2020 ; CONSIDÉR...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE C4 -61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R2 -60 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 - 89 -56...
...Le comité Quartier du citoyen propose des orientations et des stratégies sur les questions relatives à la réalisation du projet majeur du Quartier du citoyen. Quartier du citoyen, un projet majeur
...BILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2022 PROJET DE RÈGLEMENTS 4. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À...
...firme GBI Experts -conseils inc. en date du 25 août 2022 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructure du Service des travaux publics en date du 26 août 2022. 22 -349 EN CONSÉQUENCE , il...
...NE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CAN...
...un avis de motion du présent règlem ent a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et quun projet de règlement a été présenté à la séance du conseil du 5 avril 2018; EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipali...
...mployés, les ministères, les organismes à but non lucratif et les entreprises, sera un atout précieux pour la réalisation de projets concertés et la prise de décisions éclairées. », renchérit Isabelle Perreault, la préfet de la MRC. La...
...immigration. La commission accompagne aussi les démarches du Comité local de développement social Matawinie (CLDSM) dont les projets Coolbus, Pouvoir aux jeunes et Système alimentaire durable Matawinie. « Cette année, le développeme...
...site éducative de nos jeunes, de nous assurer que le développement durable et l'environnement soient transversaux à tous nos projets et de favoriser l'attraction des familles dans notre belle et grande région. », mentionne avec enthousiasme, Mme Perr...
...CTURES ET D E VOIRIE ET DÉCRÉTAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) PROJETS DE RÈGLEMEN TS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 177 RELAT...
...eaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 10 mars 2021; CONSIDÉRANT QUE t...
...de motion du présent règlement a été donné le 21 novembre 2017 ; 2018 -01-19 10:44 CONSIDÉRANT la présenta tion d’un projet de règlement à la séance extra ordinaire du conseil municipal tenue le 21 décembre 2017. 18 -6 EN CON...
...wdon adopté le 8 septembre 2021 ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu ’un projet de règlement a été présenté, déposé e t adopté lors de la séance du 13 mars 202 3; CONSIDÉRA...
...nta - Cruz; 2019 -11-14 10:42 CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 9 octobre 2019; CONSIDÉRANT...
...ité sur les lieux; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent R èglement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 11 avr il 2023; CONSIDÉRANT QUE toutes les disposition...
...N ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL PROJ ETS DE RÈGLEMENTS 10. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TA RIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA...
...6 ET LA ZONE R3 -6 EXISTANTE PAR LA ZON E R1 -47 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉRIEUR DES ZONES R4 PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE...
...ciale; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlem ent a été donné lors de la séance du 15 avril 2020 et qu’un projet de règlement a été prése nté, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 29 avril 2020; CONSIDÉRANT QUE tout...
...et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 11 décembre 2023...