...MENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINS TARIFS APPLICA BLES 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT N...
...données Téléphone : 450 834-2596, poste 7160 Courriel : loisirs@rawdon.ca Rôle et responsabilités Le Service des loisirs et de la culture a pour mission de contribuer à la qualité de vie de tous les citoyens en offrant une gam...
...er fonctionnaire de la Municipalité. Il relève directement de l’autorité du conseil municipal. Les directeurs des différents services administratifs qui l’entourent forment avec lui un comité de gestion. La Direction générale planifie, org...
...re du débit, aux fins du présent règlement; 13° « responsable de lapplication du présent règle ment » : tout employé du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre fonctionnaire municipal...
...Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éché ant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la ve...
...ctivités et des sorties. Clientèle Personnes accidentées de la MRC de Matawinie. Équijustice Lanaudière-Nord (Service de médiation citoyenne) Coordonnées 200, rue De Salaberry Joliette (Québec) J6E 4G1 Téléphon...
...ac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QU’ une municipalité peut prévoir par règlement, que tout ou partie de ses biens, services ou activités soient financés au moyen d’un mode de tarification. CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du...
...t aux personnes en charge d’effectuer des achats pour la municipalité, de consulter une liste de fournisseurs de produits et services locaux . Nous invitons tous les fournisseurs locaux intéressés à fournir des produits et services à la municipalité...
...Avantage : De nature pécuniaire ou non, constitue notamment un avantage tout cadeau, don, faveur, récompense, service, commis sion, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribution, gain, indemnité, privilège,...
...lement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la v...
...AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMM...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
La Municipalité de Rawdon est un milieu à la fois urbain, rural et agricole. Étant entourée de forêts montagneuses, l’arbre revêt une importance capitale pour réduire l’érosion, ralentir le ruissellement des eaux, améliorer la protection de la bande......
...pale pour l’exécution des travaux Réaliser des inspections, des analyses techniques ou des rapports selon les besoins du service Inspecter l’installation des ponceaux d’entrées charretières ou autre pour valider leur conformité Inspecter,...
...osition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de lexercice financie r 2018 4. Adoption du Règlement numéro 48-2018 concernan...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S 20. ADOPT ION DU R...
...2018 concernant la créati on d’une réserve financière pour l’acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics 13. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2019 - 09 - 11 11:04 14. Octroi...
...ISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTIO...
...E MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (AVANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF, MODÈLE HAR -644 JK POUR CHARGEUR SUR RO UES – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 20. EMBAUCHE – APPARITEUR - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 21...
...ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE...
...IODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INS TALLATIONS HIVERNALE S ET CHALET DE LA PL AGE – PLAGE MUNICIPAL...
...t de la passerelle – TDCR 34. Octroi de contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de s ignature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMI...
...ANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent...
...t de la passerelle – TDCR 34. Octroi de contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de s ignature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMI...
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