...RBAINE ET RÉGIONALE (A PUR ) INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE COLLABORAT ION – SITUATIONS D ’INSALUBRITÉ MORBIDE – CENTRE INTÉGRÉ DE SAN TÉ ET DE SERVICES SO CIAUX DE LANAUDIÈRE...
...marge avant du Règlement de zonage numéro 2021- 02. Demande de dérogation mineure concernant un bâtiment agricole projeté sur le lot numéro 6 474 992, à l’adresse 3725, chemin Kildare . La dérogation mineure vise à p...
...IER DU CITOYEN CONSIDÉRANT QUE Scotts Canada offre un programme de subvention « Cultivez le bonheur » adressé aux collectivités et organismes sans but no n lucratif visant à préserver l’esprit de collectivité et le lien avec la...
...ar le conseil municipal pour représenter la Municipalité dans un dossier p articulier, peut toutefois devoir collaborer avec la direction générale et les employés municipaux. Cette collaboration est limitée au mandat lui ayant...
...uant les chaloupes non motorisées, les canots, les kayaks et les pédalos. b) Permis d’accès : Vign ette autocolla nte obligatoire émise par la Municipalité de Rawdon et permettant l’identification des embarcations autorisées...
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...– TRIBUNAL ADMINISTRATI F DU TRAVAIL - DOSSIER EMPLOYÉ N °97 49. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SO CCER STARS – 2023 -2024 -2025 50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRI ER DES SÉANCES ORDIN AIRES DU...
...SIDÉRANT le résultat du processus de sélection et d’évaluation des candidats ainsi que les dispositions de la c onvention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélection. 19 -187 EN CONSÉQUENCE, il est pr...
...R DE RANG 2021 24. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POUR LES ÉLÈVE S DE L’ÉCOLE STE -ANNE – CENTRE DE SERVICES SC OLAIRES DES SAMARES 25. ACCEPTATION DÉFINITIV E, LIBÉRATION DE LA GAR ANTIE D...
...NTRE LA MUNICIPALITÉ ET LE CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 24. FONDATION RUES PRINCIPALES - 33 E COLLOQUE ANNUEL 25. APPUI AU PROJET PRÈS DU CŒUR ! – FONDATION RUES PRINCIPALES 26. APPUI AU PROJET COMMUNAUT...
...TRE LA MUNICIPALITÉ ET LE CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 24. FONDATION RUES PRINCIPALES - 33 E COLLOQUE ANNUEL 25. APPUI AU PROJET PRÈS DU CŒUR ! – FONDATION RUES PRINCIPALES 26. APPUI AU PROJET COMMUNA...
...NÉE 2021 36. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2021 - LES RÉPITS DE GABY 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2021 38. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO...
...de réparer les torts qu’ils ont causés en donnant aux personnes concernées – délinquant, personne victime, les proches et la collectivité – la possibilité de s’impliquer dans une démarche de réparation et d’exprimer leurs attentes respectives.
...rticipants concernant leur situation comme proches aidants, une pause leur permettant de souffler, la possibilité de trouver collectivement des solutions aux problématiques quotidiennes et un service de gardiennage pour les aider pendant les rencontr...
...UCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS...
...odidacte explorant différents styles et techniques, son parcours est plutôt éclectique. Jouant de fantaisie avec l'encre, le collage, le pastel à l'huile et l'acrylique. À petits pas, elle trouve le chemin qui la représente et est heureuse de le...
...sp; Les eaux usées mal traitées et rejetées directement dans l’environnement peuvent contenir des bactéries comme le E. coli et des virus comme l’hépatite A, qui peuvent causer de graves problèmes de santé s’ils rejoignent une source d’eau potab...
...es doit disposer des excréments de manière hygiénique, soit en les déposants dans le bac des matières organiques (compost) colle ctées par la Municipalité. Aucune odeur liée à cette activité ne doit être per ceptible à l’extérieur des limites...
...e-ci définit la façon dont la Municipalité protège les renseignements personnels qu’elle détient et en précise les normes de collecte, d’utilisation, de communication, de conservation, de droit d’accès et de rectification. Consulter la politiqu...
...ans le sol utilisée à la seule fin de drainer ou d’irriguer les terrains adjacents, habituell ement situés en zone agricole. FOSSÉ DE VOIE DE CIRCULATION PUBLIQUE OU PRIVÉE Dépression creusée dans le sol servant exclusivement à drain...
...�V��D�X��F�K�H�P�L�Q��L�Q�W�H�U�G�L�W� Remplacé par R. 76 -2014 -2 le 25 sept embre 2020 b) à la machinerie agricole, aux tracteurs de ferme et/ou véhicules de ferme; c) aux dépanneuses; d) aux véhicules d’urgence. Ar...
...ntations en matière de protection de l’environnement, la Municipalité déploie de nombreuses initiatives environnementales en collaboration avec les citoyens. Plan d'action en environnement Ces actions visent à prévenir la contaminat...
Conformément aux exigences de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., chapitre E-15.1.0.1), toute municipalité doit, avant le 1er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie.......
...rojet de médiation culturelle entrepris avec l’artiste Jonathan Roy, ainsi que Julie-Isabelle Laurin, artiste-commissaire en collaboration avec 9 jeunes artistes âgés entre 13 et 17 ans issus de la communauté. Cette exposition de photos cellulaires e...