Séance ordinaire du conseil municipal Du 11 septembre 2019 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 2019 4....
Ordre du jour Procès verbal Comptes à payer - 2024-04-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89- 201...
Ordre du jour Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
...effectué par le Service des finances au requérant identifié sur la demande de remise, sous forme de chèque libellé à l’ordre du requérant et transmis à l’adresse indiquée sur la demand e. ARTICLE 8 DÉBUT DU PROGRAMME Pour être adm...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
...harge des propriétaires. Voici certaines informations pertinentes concernant l’installation du compteur d’eau: Ordre d’installation: Vanne d’arrêt principale; Compteur d’eau; Vanne d’isolation du compteur;...
...marches à effectuer pour l’obtention d’un permis d’installation sanitaire. 2) Mandater une personne qui est membre d’un ordre professionnel compétent et qui s’occupera : de déterminer la capacité hydraulique minimale du système (selon l...
...le d’acquitter votre facture au comptoir ou au guichet automatique. Par la poste À l’aide de chèques postdatés à l’ordre de la Municipalité de Rawdon. Vous pouvez déposer vos chèques à l’accueil de l’hôtel de ville sur les heures d’ouvertur...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
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...financière ayant une place d‱affaires au Québec ; 2. un chèque certifié ou une traite ba ncaire payable à l‱ordre de la Municipalité de Rawdon et provenant d‱un compte un compte inscrit dans une institution financièr...
...inancière ayant une place d’affaires au Québec; b) un chèque certifié ou une traite bancaire payable à l’ordre de la Municipalité de Rawdon et provenant d’un compte un compte inscrit dans une institution financièr...
...pr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant le bâtiment...
...ntersections doivent être à angle droit (90 °). Toute intersection doit être à angle droit avec un écart admissible de l’ordre de vingt - cinq (25) degrés. C et alignement doit être maintenu sur une distance de trente (30) mètre...
...subvention dans le cadre d’un programme décrété par le conseil. 21 Le s remboursements de dépenses ou paiements à des ordres professionnels payé s par un employé . 22 Les loyers de locaux, édifices, terrains, servitudes et autres. 23...