Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
...subvention dans le cadre d’un programme décrété par le conseil. 21 Le s remboursements de dépenses ou paiements à des ordres professionnels payé s par un employé . 22 Les loyers de locaux, édifices, terrains, servitudes et autres. 23...
...effectué par le Service des finances au requérant identifié sur la demande de remise, sous forme de chèque libellé à l’ordre du requérant et transmis à l’adresse indiquée sur la demand e. ARTICLE 8 DÉBUT DU PROGRAMME Pour être adm...
...ntersections doivent être à angle droit (90 °). Toute intersection doit être à angle droit avec un écart admissible de l’ordre de vingt - cinq (25) degrés. C et alignement doit être maintenu sur une distance de trente (30) mètre...
...pr iétaire à déposer l’un des documents suivants: a) Un rapport préparé et signé par un ingénieur, membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec attestant de la conformité de l’installation septique desservant le bâtiment...
...inancière ayant une place d’affaires au Québec; b) un chèque certifié ou une traite bancaire payable à l’ordre de la Municipalité de Rawdon et provenant d’un compte un compte inscrit dans une institution financièr...
...financière ayant une place d‱affaires au Québec ; 2. un chèque certifié ou une traite ba ncaire payable à l‱ordre de la Municipalité de Rawdon et provenant d‱un compte un compte inscrit dans une institution financièr...
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Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
...le d’acquitter votre facture au comptoir ou au guichet automatique. Par la poste À l’aide de chèques postdatés à l’ordre de la Municipalité de Rawdon. Vous pouvez déposer vos chèques à l’accueil de l’hôtel de ville sur les heures d’ouvertur...
Ordre du jour Comptes à payer Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023 Procès-verbal du CCU du 20 décembre 2022
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances...
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...harge des propriétaires. Voici certaines informations pertinentes concernant l’installation du compteur d’eau: Ordre d’installation: Vanne d’arrêt principale; Compteur d’eau; Vanne d’isolation du compteur;...
Ordre du jour Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 mars 2023