L'objectif d'un programme triennal d'immobilisations (PTI) est de dresser un portrait des principaux projets à réaliser et de les planifier dans le temps. Les projets qui découlent du PTI doivent respecter la capacité de payer des contribuables et r...
...vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances Projet de règlement Projet R177 - Travaux d'infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-verbaux...
...Le comité Quartier du citoyen propose des orientations et des stratégies sur les questions relatives à la réalisation du projet majeur du Quartier du citoyen. Quartier du citoyen, un projet majeur
Dans ma rue, on joue!, c’est un projet qui incite petits et grands à jouer librement et de façon sécuritaire dans les rues résidentielles choisies par les citoyens. Ce programme est un geste concret pour favoriser les saines habitudes de vie de...
...NS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF...
...Les services-conseils et accompagnements peuvent prendre la forme souhaitée et la durée nécessaire à la réalisation de votre projet. Développement Matawinie reçoit également les demandes de financement des fonds qui lui sont alloués. L'équipe co...
...immigration. La commission accompagne aussi les démarches du Comité local de développement social Matawinie (CLDSM) dont les projets Coolbus, Pouvoir aux jeunes et Système alimentaire durable Matawinie. « Cette année, le développeme...
...UTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS RELATIVE S AUX RESPONSABLES D ’APPLICATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 -1 MODIFIANT LE...
...Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Rè...
...un avis de motion du présent règlem ent a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et quun projet de règlement a été présenté à la séance du conseil du 5 avril 2018; EN CONSÉQUENCE, le conseil de la Municipali...
...ge numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de résolution – PPCMOI Premier projet de résolution 24-139
Ordre du jour Procès-verbal Projet de résolution Second projet de résolution - PPCMOI (No 24-162)
...6 ET LA ZONE R3 -6 EXISTANTE PAR LA ZON E R1 -47 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉRIEUR DES ZONES R4 PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE...
...ANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du conseil du 15 août 2022 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 11 octobre 2022 ; CONSIDÉRANT QUE t...
...firme GBI Experts -conseils inc. en date du 25 août 2022 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructure du Service des travaux publics en date du 26 août 2022. 22 -349 EN CONSÉQUENCE , il...
...NE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CAN...
...ICA TION DES BIENS ET DE S SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES PROJET DE RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022...
...CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du 19 avril 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du 3 mai 2018 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les d...
...eaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 10 mars 2021; CONSIDÉRANT QUE t...
...d’un mode de tarification. CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du conse il tenue l e 11 mars 2020 ; CONSIDÉR...
...wdon adopté le 8 septembre 2021 ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu ’un projet de règlement a été présenté, déposé e t adopté lors de la séance du 13 mars 202 3; CONSIDÉRA...
...ES (LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...ité sur les lieux; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent R èglement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 11 avr il 2023; CONSIDÉRANT QUE toutes les disposition...
...ocès-verbal Comptes à payer - 2023-12-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011 , remplaçant le règlement n...
...nta - Cruz; 2019 -11-14 10:42 CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 9 octobre 2019; CONSIDÉRANT...