Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 29 août 2022 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 29 avril 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVIT...
...ce du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signatur...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 octobre 201 9 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’I...
Séance ordinaire du conseil municipal 31 octobre 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 28 avril 2021 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 4 octo bre 201 8 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROC ÈS -VERBAL...
Séance ordinaire du conseil municipal 25 avril 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 mars 2021 ORDRE DU JOUR MODIFIÉ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 février 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2023 ET DU PROGRAMME TRIE...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 15 janvier 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERT...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE N...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48...
...e à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents dé...
...nt ; b) Lorsque l’immeuble visé est un immeuble patrimonial , l’avis annonce le jour, l’heure et le lieu de la séance lors de laquelle la demande sera entendue par le Comité ; c) La désignation de l’immeuble concerné en ut...
...D E L A D E M A N D E P a g e 14 Avis public Au moins quinze (15) jours avant la tenue de la séance au cours de laquelle le Conseil municipal doit statuer sur une demande d’autorisation d’un usage conditionn...
...ite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents dé...
...05 Demande : Exploita tion d’un restaurant, d’un bar et d’ une auberge (5 chambres). 1. Lors d’une séance à tenir le 25 juin 2024, le comité consultatif d’urbanisme formulera une recommandation au conseil mu...
...n d ’imprimés sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 10 mai 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée...
...siduelles et l'Écocentre Bibliothèque et centre communautaire Sculpture dans le domaine Pontbriand sud Prochaine séance du conseil le 21 août 2023 Visionner la chronique
...o nnels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QU un avis de motion du présent règlem ent a été donné lors de la séance du conseil municipal tenue le 1 er février 2018; CONSIDÉRANT la présentation dun projet de règlem ent à la sé...