...de la règlementation en vigueur; c) Les raisons pour lesquelles la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d’ag...
...25 000 $ 15 000 $ 15 000 $ Logiciel informatique - suite financière 100 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Changement air climatisé 2...
...ipalité à la suite de son intervention en vertu de cette loi est assimilée à une taxe foncière si la créance est reliée à un immeuble et si le débiteur est l e propriétaire de cet immeuble; CONSIDÉRANT Q...
...1 du Code de sécurité routière (L.R.Q., c.C -24 -2) ; b) d’une vignette amovible délivrée par la Société d ’assurance automobile du Québec ; c) de toute forme de vignette ou de plaque identifiant une personne handicapée délivrée par...
...Le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Rawdon sera, en 2023, en vigueur pour son troisième exercice financier, et toute personne peut en prendre connaissance au bureau de la soussignée, durant les heures régulières de...
...Demande : Exploita tion d’un restaurant, d’un bar et d’ une auberge (5 chambres). 1. Lors d’une séance à tenir le 25 juin 2024, le comité consultatif d’urbanisme formulera une recommandation au conseil muni...
...ISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE D’ÎLOT DE CHALEUR URBAIN ET SES MESURES Avis est donné que lors d’une séance or dinaire tenue le 11 mars 2024, le Règlement numéro 2021- 01-2 a été adopté par le conseil de la Municipal...
...d ’imprimés sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 10 mai 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée à...
..., fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier alinéa de l’article 2, pour toute tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $ , sans toutefois excéder 3 %; CONSIDÉRANT QU' un avis...
...de poules sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE ce projet-pilote avait un terme de deux (2) ans, lequel arrive à échéance le 4 mai 2020 et que la Municipalité souhaite adopt er de façon définitive un règlement relatif à la garde...
...is public est par les présentes donné : Que le conseil de la Municipalité de Rawdon a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 mai 2024, le Règlement d’emprunt numéro 180 décrétant des dépenses relatives à des tr...
...ous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique. 1. Prévoir à l’avance les mesures de sécurité et les respecter au moment de l’utilisation. 2. La personne en charge de l’allumage des...
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...S Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le projet de règlement suivant : Règlement numéro 2021-...
...de la Commission de la représentation électorale ; CONSIDÉ RANT QU’ un avis de motion a été donné à la séance ordinaire du 9 février 2016, que le premier projet de règlement a été adopté le 31 mars 2016; CONSIDÉRANT...
...NS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le projet de règlement suivant : Règlement numéro 2021...
Michel Mongeau est un ancien enseignant de philosophie, il se consacre surtout à la rédaction de romans historiques qui accordent une place prépondérante aux courants d'idées qui traversent ces époques. Plus d'informations sur l'artiste
...une passionnée par le tricot fait à la main. En 2011, elle perfectionne sont art avec la machine à tricoter circulaire ancestrale et débute son entreprise de BASylvie. Depuis, il est possible de voir ses créations dans les marchés et salon...
...pportunité de créer une pièce de leurs mains ou aux intermédiaires qui veulent parfaire leur technique. Compagnonnage avec d’anciens élèves afin qu’ils puissent réaliser leurs pièces dans le cadre d’un projet précis. Je cherche à rendre mes pièces le...
...sports MP PLUS Inc. Studion EDR La rescousse Amicale Remax Liquidation 125 Pâle lueur Voitures anciennes du Québec - VAL Anglican Christ Church Chambre de commerce de Rawdon MD Sports Trik Trak Centre d'e...
...d’ alarmes incendie; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 9 février 2016; EN CONSÉQUENCE le conseil de la Municipalité de Rawdon dé...
...Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : 1. Lors d’une séance ordinaire tenue le 27 mai 2024, le conseil municipal a adopté le premier projet de règlement suivant : Règ...
...nées, le choix de semis sera maintenu par les participants et la direction verra à y ajouter certaines semences qui seraient ancestrales ou en voie de disparition. La Grainothèque dispose actuellement d'une quarantaine de semis différents, propo...