...MODIFIER CERTAI NS TARIFS APPLICABLE S À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M ATRICULE N ° 8003 -07 -3395) 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7....
...F. PERCEPTION TAXES MUN. 4 mises en demeure 2 986.76 $ 2021-06-28 396906 SERV. PROF. JURIDIQU 3 449.25 $ 2021-06-25 396560 demande en injonctio 2 842.50 $ 2021-06-10 396562 MANDAT - MESURES DE 2 306.40 $ 2021-05-06 395322 SERV. PROF. - PERCEP 2 0...
...es du 7 avril au 2 mai 2023. Pour se prévaloir de ce programme, les sinistrés ont jusqu'au 4 août 2023 pour faire une demande d'assistance financière au ministère de la Sécurité publique. Selon le programme, les sinistrés sont :...
Formulaire de demande (PDF)
...k du 15 au 17 mars 2024 : la programmation sera disponible par la poste et dans le site Internet à la fin février! Deux demandes ont été déposées auprès du ministère des Transports pour réduire la vitesse par un terre-plein et pour l’installatio...
Demande pour un centre communautaire Dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes pour 2022 Subvention de 15 000 $ du programme "Stations de nettoyage des embarcations" provenant du ministère de l'Environnement...
...ar en grains! Renouvellement d’emprunt au montant de 2 315 000 $ à 5.26%, alors que le taux était moins de 2 % Trois demandes d’aide financière au programme d’aide à la voirie locale pour les rues Park, Morgan et Forest (rues ciblées et admis...
...oupe d'arbres pour l'aménagement d'un stationnement ou d'un sentier Coupe sanitaire et exploitation forestière Demande en ligne
...uction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs...
...ge commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...seignes permanentes Enseignes ne nécessitant pas de certificat d’autorisation Enseignes prohibées Demande en ligne
...ule, pneus, grosses branches et souches. Les encombrants sont collectés sans frais, sur appel seulement. Pour demander une collecte, contactez Compo Recycle par téléphone au 450 882-9186, poste 306 au plus tard le vendredi précédant la...
Le transport adapté est un service de porte à porte sur demande, effectué soit par des minibus, des taxis ou des taxis adaptés. Ce service s’adresse aux personnes handicapées au sens de la loi, c’est-à-dire, atteintes de façon persistante et si...
...20 à avril 2021 Études préliminaires et élaboration du devis pour l’appel d’offres requis en ingénierie. Dépôt d’une demande d'aide financière auprès du ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme aux infrastructu...
...itement de l’eau; Pour éviter d’avoir à construire d’autres puits ou d’autres prises d’eau pour répondre à la demande; Pour diminuer la pression reliée au captage de l’eau sur les écosystèmes; Pour diminue...
...Pour toutes questions, commentaires ou plaintes concernant ces routes, vous devez composer le 511 ou faire parvenir une demande écrite en ligne . EXCEPTIONS – Ces routes se trouvent sous la responsabilité de la Municipalité de Rawdon :...
...animal trouvé un animal été témoin de maltraitance envers un animal une plainte à faire des renseignements à demander SPCA Lanaudière Basses-Laurentides 7695, route 335, Saint-Calixte (Québec) J0K 2Z0 Infor...
Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) ainsi que le ministère de la Sécurité publique (MSP) émettent un avis préventif concernant les risques de feux de forêt et sollicitent la collaboration de toute la population pour éviter ou......
...montre de courtoisie, p olitesse et de savoir -vivre . 4.1.5 Loyauté envers la Municipalité La loyauté demande de s’acquitter de ses fonctions dans le meilleur intérêt de �O�D��0�X�Q�L�F�L�S�D�O�L�W�p���D�Y�H�F��R�E�M...
RÈGLEMENT NUMÉRO 99-201 6 SUR LE COLPORTAGE, L A VENTE ITINÉRANTE E T LA DISTRIBUTION D’ IMPRIMÉS CONSIDÉRANT les pouvoirs accordés à la Municipalité en vertu des articles 10 (2°) et 85 de la Loi sur les compétences......
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considéré......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon êt......
« Ce nouveau sentier rend très fiers les élèves et le personnel de notre école. Nos élèves de la concentration ski -vélo-escalade et leurs deux enseignants travaillent chaque semaine à son aménagement dans le cadre de leur cours. Nous sommes très re......