...Début de la mise en place d'une solution intelligente de gestion (RFID) qui consiste à implanter des puces dans chacun des documents de notre collection constituée de plus de 47 173 documents. Ce processus permettra une automatisation de certains s...
...ve du Québec ou d’un règlement adopté sous leur empire est à l’effet contraire, toute personne désirant s’abonner à divers documents municipaux (ex : procès -verbaux, liste de s permis, etc.) doit acquitter un tarif 120 $ par an ou 10 $ par...
...GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 1 er novembre de 8 h 30 à 17 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metc...
...En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du caractère p...
...écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...t fixés à 30 jours de la date de réception de la demande complétée en bonne et due forme et accompagnée de tous les plans et documents exigés. Tous plans ou documents autres qui sont nécessaires à l’étude d’une demande de permis peuvent être exigés....
...d’ouv erture . 4.2 Toute personne qui désire obtenir un permis d’accès saisonnier doit soumettre les documents suivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assuran...
...ements Renouvellement et responsabilité Les prêts sont renouvelables 2 fois à la bibliothèque avec les documents, par Internet avec votre NIP ou par téléphone. Les documents réservés ou en retard ne peuvent être r...
...programme l’année suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Facture d’acquisition, comprenant l’essence de l’arbre, le nom et les coordonnées du commerç...
...nstructeur) ACTIVITÉS JEUNESSE GARDIENS AVERTIS Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. Mardi 31 janvier de 8 h 30 à 16 h 30 (journée pédagogique) au Centre Metcalfe...
...ronnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...taire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents sui vants : La facture d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une descriptio...
...étaire, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable de l’environnement et accompagnée des documents suivants : La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonné...
Cette loi énonce deux principes généraux Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels...
...nsultées au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ces documents sont également disponibles sur le site internet de la Municipalité au x liens suivants : premier-projet-r2021- 02...
...siduelles et l'Écocentre Bibliothèque et centre communautaire Sculpture dans le domaine Pontbriand sud Prochaine séance du conseil le 21 août 2023 Visionner la chronique
...UWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le...
...riant entre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public int...
...on de 15 000 $ du programme "Stations de nettoyage des embarcations" provenant du ministère de l'Environnement Prochaine séance du conseil le 10 juillet 2023.
...tés Représenter l’ensemble de la population de la Municipalité; Présider les séances du conseil; Signer les documents au nom de la Municipalité; Veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; S’assurer qu...
...uisement des fonds. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Original de la facture d’achat comprenant une description de l’item, le nom de l’e...
...plus, il assure le bon déroulement des procédures de registre. Le Service du greffe assure la gestion de l’ensemble des documents administratifs et des archives de la Municipalité, en plus de voir au suivi juridique en matière de réclamation et...