...o nnels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QU un avis de motion du présent règlem ent a été donné lors de la séance du conseil municipal tenue le 1 er février 2018; CONSIDÉRANT la présentation dun projet de règlem ent à la sé...
...n concernant les feux extérieurs. CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du 19 avril 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du 3 mai 2018...
...7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 septembre à 19 h Lundi 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Met...
...on de 15 000 $ du programme "Stations de nettoyage des embarcations" provenant du ministère de l'Environnement Prochaine séance du conseil le 10 juillet 2023.
...tion des racc ordements inversés; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlem ent a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et quun projet de règlement a été présenté à la séance du conseil du 5 avril...
...avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispo sitions de l’article 445 du...
...présent règlement a été donné et qu’un proje t de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QU E toutes les dispositions de l’article 445 du...
...siduelles et l'Écocentre Bibliothèque et centre communautaire Sculpture dans le domaine Pontbriand sud Prochaine séance du conseil le 21 août 2023 Visionner la chronique
...riant entre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public int...
...et la rue Émile -Pépin; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juil let 2014; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandé...
...ieur d’un tel secteur . Les cartes et plans illustrant les zones à risque, en annexes au présent règlement, ont préséance sur le point indiqué à la grille. Notes : Un chiffre entre parenthèses placé vis -à-vis la case « Notes »...
...st par la présente donné par la soussignée, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, que lors d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon qui aura lieu le 8 juillet 2024, à 19 h, au Centre M...
...on des raccordements inversés ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté lors de la séance du conseil...
...ues à la réglementation provinciale; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlem ent a été donné lors de la séance du 15 avril 2020 et qu’un projet de règlement a été prése nté, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 29 a...
...9. Avis public Le greffier ou le greffier -trésorier de la municipalité doit, au moins 15 jours avant la tenue de l a séance où le conseil doit statuer sur la demande de dér ogation mineure, faire publier un avis conformément à l a loi qu...
...s dispositions du présent règlement ; CONSIDÉR ANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du conseil du 15 août 2022 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la s...
...specter les objectifs du plan d‱urbanisme en vigueur; CONSIDÉRANT QU‱ un avis de motion a été donné à la séance du 8 mai 2023 et qu‱un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 2...
...de motion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 8 décembre 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code munic...
...Champagneur (3713, rue Queen) Sur rendez-vous seulement 1 800 343.7284 ou en ligne à jedonne.hema-quebec.qc.ca PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 16 janvier à 19 h Lundi 13 février à 19 h Lundi 13 mars à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe...
...présen t règlement et les dispositions du règlement de zonage de la municipalité, ce dernier règlement aura préséance. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont une valeur légale. Ce docu...
...dée suite à l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tous les membres pr...
...11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Du 23 décembre au 3 janvier pour le congé des Fêtes. PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 décembre à 19 h Lundi 19 décembre à 19 h - Présentation et adoption du budget 2023 Centre Metca...
...tobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de grâces et le 11 novembre pour le Jour du Souvenir PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Mardi 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Lundi 14 novembre à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metc...
...X MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1 er juillet pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 13 juin à 19 h Lundi 11 juillet à 19 h Lundi 15 août à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcal...
...Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe...