...ontologie en matière municipale ont été respectées , dont la lecture d’un résumé du présent Règlement en séance ordinaire le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU' avis de motio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRA...
...n concernant les feux extérieurs. CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du 19 avril 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du 3 mai 2018...
...et la rue Émile -Pépin; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement a été donné lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juil let 2014; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandé...
...s dispositions du présent règlement ; CONSIDÉR ANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du conseil du 15 août 2022 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la s...
...avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispo sitions de l’article 445 du...
...présent règlement a été donné et qu’un proje t de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du conseil tenue le 12 décembre 2022 ; CONSIDÉRANT QU E toutes les dispositions de l’article 445 du...
...tion des racc ordements inversés; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlem ent a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et quun projet de règlement a été présenté à la séance du conseil du 5 avril...
...on de 15 000 $ du programme "Stations de nettoyage des embarcations" provenant du ministère de l'Environnement Prochaine séance du conseil le 10 juillet 2023.
...ues à la réglementation provinciale; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlem ent a été donné lors de la séance du 15 avril 2020 et qu’un projet de règlement a été prése nté, déposé et adopté à la séance du conseil tenue le 29 a...
...on des raccordements inversés ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné à une séance du conseil tenue le 15 février 2018 et qu’un projet de règlement a été présenté lors de la séance du conseil...
...9. Avis public Le greffier ou le greffier -trésorier de la municipalité doit, au moins 15 jours avant la tenue de l a séance où le conseil doit statuer sur la demande de dér ogation mineure, faire publier un avis conformément à l a loi qu...
...ndée à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours ouvrables avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présent...
...specter les objectifs du plan d‱urbanisme en vigueur; CONSIDÉRANT QU‱ un avis de motion a été donné à la séance du 8 mai 2023 et qu‱un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 2...
...riant entre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public int...
...ieur d’un tel secteur . Les cartes et plans illustrant les zones à risque, en annexes au présent règlement, ont préséance sur le point indiqué à la grille. Notes : Un chiffre entre parenthèses placé vis -à-vis la case « Notes »...
...st par la présente donné par la soussignée, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, que lors d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon qui aura lieu le 8 juillet 2024, à 19 h, au Centre M...
...7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 septembre à 19 h Lundi 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Met...
...te donnée. La Municipalité se réserve d’ailleurs le droit de limiter le nombre de demandes présentées au CCU lors d’une même séance et peut ainsi reporter la présentation de certains dossiers à une date ultérieure.
...st le phénomène danse-gym qui incorpore la musique et les mouvements des danses latines et internationales, créant ainsi des séances d'entrainement dynamiques, amusantes et efficaces pour tous. Début : 2 juillet Durée : 6 semaines Mardi de...
...ette matière ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été régulièr ement donné à une séance du Conseil tenue le 8 décembre 2009 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture a été demandée pour ce règlement...
...Télécopieur : 450 759-8203 Courriel : lanaudiere@kin-ball.qc.ca Page Facebook Les Archers de Rawdon Séance de tir libre hebdomadaire et cours pour débutant.tes Coordonnées Téléphone : 514 582-3822 Courrie l :...
...RANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 10 mars 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’artic le 445 du Code municipal on...
...otion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lo rs de la séance du 15 avril 2020 . EN CONSÉQUENCE , le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : C...
...de motion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du 8 décembre 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 du Code munic...
...Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe...