Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2021 ET DU PROGRAMME TRIE N...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈG...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 février 2021 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR PROJETS DE RÈGLEMENTS 3. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO...
Séance ordinaire du conseil municipal 25 avril 202 2 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
...ce du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signatur...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 29 avril 2020 – 17 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVIT...
...n Coordonnées 3588, rue Metcalfe Rawdon (Québec) J0K 1S0 Téléphone : 450 834-3334 Courriel : info.cimrawdon@gmail.com Site Internet Église anglicane « Christ Church » Coordonnées 3537, rue Metcal...
...e à la suite de l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents dé...
...9. Avis public Le greffier ou le greffier -trésorier de la municipalité doit, au moins 15 jours avant la tenue de l a séance où le conseil doit statuer sur la demande de dér ogation mineure, faire publier un avis conformément à l a loi qu...
...riant entre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public int...
...te donnée. La Municipalité se réserve d’ailleurs le droit de limiter le nombre de demandes présentées au CCU lors d’une même séance et peut ainsi reporter la présentation de certains dossiers à une date ultérieure.
...Téléphone : 450 834-1527 Sans frais : 1 877 834-1144 Télécopieur : 450 834-6103 Courriel : info@cjematawinie.qc.ca Site Internet Coordonnées Siège social 105, rue Principale Saint-Jean-de-M...
...ite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents dé...
...tant à recevoir pour contrer l’inflation et provenant de l’Agence de revenu du Canada). Le message texte contenait aussi des informations personnelles sur la personne comme son nom, sa date de naissance, son adresse et son numéro d’assurance sociale...
...ontologie en matière municipale ont été respectées , dont la lecture d’un résumé du présent Règlement en séance ordinaire le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRANT QU' avis de motio n a été donné le 9 octobre 2012 ; CONSIDÉRA...
...ette matière ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été régulièr ement donné à une séance du Conseil tenue le 8 décembre 2009 ; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture a été demandée pour ce règlement...
...ttant les frais relatifs au dépôt de votre demande . Présentation du budget et rencontres d’information Suivant la séance de présentation et d’adoption du budget 2024 tenue le lundi 18 décembre, tous les documents explicatifs sont disponibl...
...Adoption d’une résolution; Production et installation des enseignes; Le conseiller de district informe les résidents de la rue de la décision du conseil via une lettre ou autre forme de communication, en collaboration av...
...834-2255 | 3240, 1re Avenue CLSC de Matawinie : 450 882-2488 | 485, rue Dupuis, Chertsey (Québec) J0K 3K0 Info aidant : 1 855 552-7784 Info-Santé CLSC et Info-Social : 811 Ligne Aide Abus Aînés : 1 888 489-22...
...utres changements au sein de tous les services municipaux sont à venir au cours des prochains mois et les citoyens en seront informés. Statut bilingue La loi 96 prévoit qu’une ville ou municipalité doit obtenir un statut bilingue pour pou...
...ts à demander SPCA Lanaudière Basses-Laurentides 7695, route 335, Saint-Calixte (Québec) J0K 2Z0 Information : 450 222-1112 Urgences : 514 709-7722 Courriel : info@spcalanaudiere.org
...ue, des rencontres individuelles ou de groupe, de l’accompagnement dans les démarches judiciaires, médicales ou autres, de l’information, des références et du soutien aux proches des victimes. Offre à l’ensemble de la population un centre...