MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u......
...qualité de l’environnement; g) L’aménagement de traverses de cours d’eau, r elatif aux passages à gué, aux ponceaux et ponts, ainsi que les chemins y donnant accès; h) Les équipements nécessaires à l’aquaculture; i) Les con...
...[25 février 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS CONSIDÉRANT QUE la gestion adéquate du réseau routier municipal implique...
...t l’émission de la facturation. À défaut, le dépôt est confisqué à titre de pénalité par la Municipalité. 6.1.3 – Ponceaux et fossés Description Tarifs (plus les taxes applicables) Coût du permis (demande) 100 $ Travaux...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...réo-Feu 2019-08-30 F0014215 appareils respiratoires 135 489.83 $ 135 489.83 $ Armtec Inc. 2019-12-02 6-194489 ponceau intersection Kaiser Apollo 8 718.75 $ 2019-12-02 6-194491 ponceau intersection Kaiser Apollo 16 910.34...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS AFIN DE MODIF IER CERTAINES DISPOS ITIONS TECHNIQUES ET RELATIVES À L ’INSPECTION 1...
...DE RAWDON ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT...
...VIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISE R ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 47. CERTIFICA...
...RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISE R ET APOLLO – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 47. CERTIFICAT...
...AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT AJOUT D UN PONCEAU RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE DE L OPT...
...IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMEN...
...HAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUC TION D ’UN PONCEAU DE 1200 MM ET DES INFRASTRUC TURES MUNICIPALES SU R LA RUE QUEEN - GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC 39. CERTIFICA...
...ATIO NS AU LAC PONTBRIAND 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR L E T...
...res et de voirie, lesquels visent à améliorer l’état global de son réseau, incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage sur la rue Lakeshore Drive; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion...
...DORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPTATION PROVISOIR E - RÉFECTION D ’UN PONCEAU – CHEMIN JOHANNE – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE...
...& GHYSLAINE GAGNON INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES C...
...NNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – RÉFECTION DE PONCEAU – CH. DU LAC -MORGAN – LES EXCA VATIONS MICHEL CHARTIER INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACC...
...n�Dl S�W�H�Z�Dr�W� �Sro�Srié�Wé de la Municipalité, lesquels consistent plus préci sément à l’installation d’un ponceau, l’ajout de �S�Hrré �G�H �Sro�W�H�F�Wion �H�W m�Hm�Er�Dn�H �Jéo�W�H�[�Wil�H �Dinsi �Tu�H �G�H l’�D�Mou�W �G�H �S...
...e suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 098 Pavage W oodland 125 342 $ 102 Ponceau Kildare 120 500 $ 104 Pavage Mary -Daly 99 674 $ 105 Camion échelle 469 815 $ 106 Pelle sur r...
...e suit : Règlements d'emprunts # Description Pour un montant de $ 098 Pavage W oodland 125 342 $ 102 Ponceau Kildare 120 500 $ 104 Pavage Mary -Daly 99 674 $ 105 Camion échelle 469 815 $ 106 Pelle sur r...
...cipalité de Rawdon et son amendement afin de modifier certains tarifs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et fossés ainsi qu’au service animalier. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt ex...
...• Construction d'un escalier sur pilotis; • Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus; • Installation d'un ponceau; • Coupe d'arbres. Inspection des rives Les citoyens de Rawdon possédant une propriété riveraine recevront la visit...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information (PDF) Demande en ligne
...- OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEI...