RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021-02 ANNEXE 2 : Grilles des spécifications H - Habitation H1 Unifamiliale (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risqu...
...Logement supplémentaire ................................ ................................ ........ 122 Location de chambres ................................ ................................ .............. 123 Gîte touristique (B&B) .....
...numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon », tel que modifié par tous ses amendements, ainsi que toute disposition inconciliable d’un autre règlement. Le présent règlement entre en v...
...H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimber...
...A L I T É D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S Page iii Section 3.1 : Champ d’application ................................ ................................ ....... 17 Territoires assujettis...
...E METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kim...
...UE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie L...
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........................... 15 Dispositions relatives aux usages récréatifs intensifs ...................... 17 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ............................ 17 Territoire assujettis ..............
...CALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier...
...H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphan...
...e un remp lacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version admi...
...CALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absent s, Mes sieur s les conseiller s, Marco Bellefeuille...
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...3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St D...
...AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis...
...TCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madame la conseillère, Raynald Michaud Josianne...
...CALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimber...
...AWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault (à distance) Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau...
..., À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault (à distance) Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille (à distance) Josianne Girard (à distance) Raymond Rougeau...
...RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absents, Madame la conseillère Monsieur le conseiller Marco Bellefeuill...
...METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont a...