...vant , en ajoutant, en AFFAIRES NOUVELLES , les points 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 44. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 44.1 LISTE DES COMPTES À PAY ER /FOURNISSEURS 44.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 44.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 44.4 LIST...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 44. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 44.1 LISTE DES COMPTES À PAY ER /FOURNISSEURS 44.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 44.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 44.4 LIST...
...yés municipaux 21. Renouvellement Contrat de travail Directeur général et secrétaire-trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non-paiement de taxes 23. Mandat Bélanger Sauvé Dommages à d...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 39.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 39.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 39.4 L...
...16. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPO RT FINANCIER DES PAR TIS POLITIQUES AUTOR ISÉS 2021 17. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 18. ABROGATION DE LA RÉSO LUTION N ...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LI...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 47. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 47.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 47.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 47.4 L...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 24. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 24.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 24.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 24.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 24.4 L...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 35.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 35.4 L...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 35.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 35.4 LI...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 38. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 38.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 38.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 38.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 38.4 L...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 40.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 40.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 40.4 L...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 48. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 48.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 48.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 48.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 48.4 L...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 25.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 25.4 LIST...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 46. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 46.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 46.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 46.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 46.4 LIST...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 28.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 28.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 28.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 28.4 LIST...
...OMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 25. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGE MENTS DE CRÉDIT 25.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 25.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 25.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 25.4 L...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 45. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 45.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 45.4 LIST...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 48. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 48.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 48.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 48.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 48.4 LIST...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LI...
...ES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 42. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 42.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 42.2 Liste des chèques émis 42.3 Liste des chèques annulés 42.4 Liste...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LIST...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 55. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 55.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 55.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 55.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 55.4...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 55. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 55.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 55.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 55.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 55.4...