...s ................................ ................................ ....... 142 Tableau 28 - Distance à respecter par rapport à une contrainte anthropique .......... 149 Tableau 29 - Saillies et éléments architecturaux dans une marge o...
...option de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...option de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 4. Rapport portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Co...
...ncernant les chiens, les deux chiens visés dans le dossier n° 105 -140 -22 -004; CONSIDÉRANT QU’aux termes des rapports d’évaluation comportementale réalisés en contre - expertise, la Municipalité de Rawdon considère qu’il y a des...
...rise Dubois -William inc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE ,...
Rapport du maire 2023 Rapport du maire 2022 Rapport du maire 2021 Rapport du maire 2020
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 MAI 2019 5. RAPPORT PORTANT SUR L ES POINTS SAILLANTS DU RAPPORT FINANCIER ET DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6....
...EQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8598 -75 -2679 – LOT N 5 355 326 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EXTERNES 24...
...ces distin gués 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du...
...22 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBEC SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 15....
...ivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adoption du budget et l’adoption du programme triennal d’immobili...
...DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 1. OU...
...ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE L...
...KETIN G – FLIP COMMUNICATIONS & STRATÉGIES INC . - MOBILITÉ 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPO RT FINANCIER DES PAR TIS POLITIQUES AUTOR ISÉS 2021 17. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAIS...
...DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TER NES 2...
...LS NUMÉRO 2021 -05 : 1. OUVERTURE DE LA S ÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE L...
...DE DÉBOISEMEN T ET D ’EXCAVATION NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 5 528 946 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 26. RAPPORT DU MAIRE PORT ANT SUR LES FAITS SA ILLANTS DU RAPPORT F INANCIER ET DU RAPPO RT DES VÉRIFICATEURS EX TER NES 27....
...conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser que le rapport du maire portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes soit publié...
...u jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (...
...E LUMI NAIRES DE RUES 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 35. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK SOUS FORME VI RTUELLE 36. AUTORISATION DE SIGNA TU...
...ANDE D ’AUTORISATION AU MINISTÈRE DE L ’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2018 15. AUTORISATION DE SIGNATURE...
Les municipalités sont soumises à des règles fiscales qui imposent notamment la présentation annuelle d'un rapport financier consolidé. Rapport financier 2023 Présentation publique Rapport financier 2022 Présentation publique...
...i de contrat - Programme de maintenance au gar age municipal 2018-2020 SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions Schéma de couverture d e...
...lans e t devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens, pour la construction des infrastructures en rapport avec le plan image déposé; CONSIDÉRANT QU’une entente portant sur la réalisation des travaux relatifs aux infra...
...ET 7699-04-4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉS – CROIX -R OUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À L A RÉSERVE FINANCIÈRE CRÉÉE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À L ’ACQUISITION D...