...us; 5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unité d'évaluation peut appartenir à plusie urs catégories. La catégorie est indiquée au rôl...
...encadrer et mettre e n valeur les espaces possédant une valeur environnementale notable , que ce soit au niveau forestier, faunique, riverain ou de villégiature . R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N...
...CTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 54. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE...
...té; CONSIDÉRANT l’expertise écologique (caractérisation pour projet immobilier à Rawdon) préparée par Aménagement Bio -Forestier Rivest – Anny Malo, biologiste, datée de juin 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrai...
...té; CONSIDÉRANT l’expertise écologique (caractérisation pour projet immobilier à Rawdon) préparée par Aménagement Bio -Forestier Rivest – Anny Malo, biologiste, datée de juin 2019; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrai...
Chemin Bergeron Matricule - 7701_03_7539.00 Superficie (m 2 ) - 3134,2 Télécharger la fiche
Chemin Bélair Matricule - 8807_96_8639.00_0000 Superficie (m 2 ) - 3996,4 Télécharger la fiche
Chemin Roberts Matricule - 8399_58_5022.00_0000 Superficie (m 2 ) - 3716,1 Télécharger la fiche
Chemin du Lac-Spring Matricule - 8197_54_8924.00_0000 Superficie (m 2 ) - 1836,4 Télécharger la fiche
Chemin du Lac-Huard Matricule - 8097_29_4223.00_0000 Superficie (m 2 ) - 2793,4 Télécharger la fiche
Chemin de Kilkenny Matricule - 7698_95_6959.00_0000 Superficie (m 2 ) - 4940.6 Télécharger la fiche
...a c-Brennan – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 5.5 1680, chemin Forest – Lot 4 995 897 – Zone A1 -7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 6. Demandes rel...
...SAMARES 16. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAITEMENT DE SURFAC...
...INISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE...
...ssurer l‱intégration des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux couleurs de l‱envi...
...cours d’eau ou d’un lac La distance minimale entre l’emprise d’une voie de ciculation (inclu ant un chemin forestier) et la ligne des hautes eaux d'un cours d'eau ou d'un lac doit être de 45 m pour les secteurs qui sont desser...
Chemin Johanne - Projet de développement Promoteur : 9390-8010 Québec Inc. Téléphone : 514 346-2575 Courriel: Pharbe2000@yahoo.ca
Chemin Parkinson Matricule - 8809_32_1040.00_0000 Superficie (m 2 ) - 1235,6
...7. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL)...
...-Massey (à la hauteur de la rue Mason) Pour sécuriser les lieux, des dos d’âne permanents s’ajouteront à ces endroits : • Chemin Forest • Rue Albert • Rue Saint-Georges • Rue Cedar • Chemin du Golf • Rue Lakeshore Drive • 7 e Avenue...
...it al de chacun lors de ce refinancement; CONSIDÉRANT les soldes disponibles suivants : 112 : Glissement de terrain chemin Forest 1 975.14 $ 115 : TECQ 10-13...
...ation des zones boisées naturelles et au maintien maximal du couvert végétal : i) Le déboisement du couvert forestier ne devrait pas s’effectuer à moins de 8 �P�q�W�U�H�V� �G�H�V� �O�L�J�Q�H�V� �G�H� �O�R�W� �O�D�W�p�U�D�O�H�V...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2-35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDE...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 7 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEM ENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUCHE ) - TRAVAUX...
...ation des zones boisées naturel les et au maintien maximal du couvert végétal : i) Le déboisement du couvert forestier ne devrait pas s’effectuer à moins de 8 mètres des lignes de lot latérales et arrière à l’exception des...