...onnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (fat bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une prime...
...ne résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructur es et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux article...
...par réso no 20-135 le 29-04-2020 CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du...
...ns de jeux et espaces naturels en vertu du règlement de lotissement numéro 404 de la Munici palité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés nu méros 6 166 339, 6 166 340 et 6 166 341 sans service sont conformes au règlement de lotisse...
...la 7 e Avenue, le 29 avril 2018, entre 7h30 et midi. Dautoriser linstallation de panneaux daffichage temporaire dune dimension maximum de 1,2 m x 2,4 m pour annoncer la « Course pour la vie Conce rto », pour la période incluse entre le 1 er...
...r une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articl...
...is de modification ou de remplacement de ladite servitu de seront à la charge de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés sans service sont conformes au règlement de lotissement numéro 404; CONSIDÉRANT les r...
...ne résolution du conseil m unicipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles...
...une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastructures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue res pecte les standards édictés aux article...
...juin 2011 et que celle-ci demeure applicable au lot projeté numéro 6 232 216 du présent plan révisé; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 9 lots projetés situés dans le périmètre urbain à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout, étant situ...
...la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone...
...354 139) afin de former le lot 6 070 979 et qu’une seule rés idence pourra y être construite; CONSIDÉRANT les dimensions restreintes (droit acquis) du lot 5 354 139, qu’une dérogation a été émise concernant la marge arrière du bât...
...el sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne , vélo à pneus surdimensionné s (fat bike ) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une p ri...
...par une résolution du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE les infrastr uctures et équipements respectent les spécifications, dimensions ou gabarits et que la capacité de la fondation de rue respecte les standards édictés aux articles 7.1, 7.2 e...
...rojet de lotissement), soit les propriétaires actuels et les signataires d’une promesse d’achat; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés so nt conformes au Règlement de lotissement numéro 404; 2020-08-20 11:32 CONSIDÉRANT...
...que certains usages, certaines normes de morcellement ou de densité et certaines dispositions concernant la dimension de constructions dans des secteurs déterminés soient respectés afin de ne pas compromettre les orientations et...
...�D�Q�F�H��S�R�X�U��O�H�V��D�F�W�L�Y�L�W�p�V��V�X�L�Y�D�Q�W�H�V : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (f at bike) et raquette, incluant une couverture pour erreurs et omissions, représentant une pri...
...010) Les infra structures et équipements municipaux ci -après décrits doivent respecter les spécifications, dimensions ou gabarits ci -après décrits : a) Rue, incluant fossés ou bordures b) Pour une rue de desserte local...
...n d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terr...