...301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 840...
...E INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLE...
...GLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93...
Pour en savoir plus, consultez la rubrique Collecte de branches .
Début des travaux prévu le 8 juillet au parc Donald-Stewart. Fin des travaux à la fin août, début septembre.
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipal......
...règlement. ARTICLE 2 RÈGLE S D’INTERPRÉTATION Aux fins du présent règlement, le propriétaire ou l’occupant du terrain sur lequel un feu est allumé ou a pris origine est considéré comme étant la personne responsable d’avoir allumé ce...
...date déchéance de fin des travaux 20. Approbation du plan image pour lotissement Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels M. Martin Coutu Lot 6 053 005 Matricule 8397-95-7794 21. Cession de puit...
...RALE 17. V ENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est propriétaire de plusieurs terrains situés sur son territoire et qu’elle souhaite se départir de certains d’entre eux aux termes d’une ven...
...RDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – RUE LEE – LOT N O 5 528 554 ET SECTION DU LOT NO 5 528 525 – MAT...
...les microorganismes responsables des maladies. Pour un traitement efficace, l’élément épurateur doit être situé sur un terrain dont le sol est perméable et bien aéré. Vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique d...
...vent associé à la période de fonte ou de crue) ET la distance est ensuite mesurée à l’horizontale vers l’intérieur du terrain pour la rive ou vers le centre du plan d’eau pour le littoral. La ligne des hautes eaux est observable avec l...
...les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1 – Plans de zonage Annexe 2 - Grille de s...
...plaisir de vous rencontrer, artistes, artisans et organismes culturels! ABONNEMENT AU TENNIS À vos raquettes, l'accès aux terrains de tennis est gratuit pour tous les résidents! Il vous suffit de passer vous procurer une clé au coût de 10 $, rem...
...u lot projeté no.17, n’est pas à céder à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors de l’émi...
...rix auprès de plusieurs entreprises pour des t ravaux de stabilisation et de réfection suivant un glissement de terrain survenu au p arc des Cascades ; CONSIDÉRANT l’offre déposée par l’entreprise Jobert inc., pour un montant de...
...d’ar rosage, relié au réseau de distribution, actionné automatiquement, y compris les appareils é lectroniques ou souterrains. « Arrosage manuel » désigne l’arrosage avec un boya u, relié au réseau de distribution, équipé d’u...
...le située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi que vos...
...e Beata Golembiowska Nawrocki a s oumis à l’attention de la Municipalité une offre d’achat pour l’acquisition d ’un terrain; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connais sance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adj...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Noyers Offre des modules de jeux, une aire de pique-nique, des jeux d'eau , des terrains de pétanque, un terrain de basketball, un terrain de baseball éclairé et un parc canin.
.... 2.2.4. Procuration Si l e requérant n’est pas le propriétaire du bâtiment, de la construction ou du terrain visé par la demande, il doit, lors de la de mande , présenter une procuration, signée du prop riétaire, l’autori...
...l'objectif est de rougir les jardins. Fleurs, fruits, arbustes, légumes... simplement plantez du rouge! Des parcs aux terrains de jeux, aux cours avant. Permis d'accès saisonnier pour les plaisanciers du Lac Pontbriand Avis aux proprié...
...culiers et non d'entrepreneurs? Quels sont les plans de la ville conc ernant l'implantation de mini -maisons sur les terrains de particuliers? Quelles seront les exigences, les normes, etc? Comptez -vous inclure cet aspect dan...
...ut pour son projet dinstallation dun panneau de pointage et le remplacement des sys tèmes déclairage sur son terrain de sport extérieur. 18-93 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault e...
...’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâtiment, pour éviter l’infiltration de l’eau vers le drain souterrain du bâtiment. Cette eau...